Guy X... de sa demande de prise en charge de maladie professionnelle au titre du tableau n° 42, a retenu que c'est en vain que le requérant se retranche derrière le décret du 25 septembre 2003 modifiant

Cyril X..., désireux de porter le nom de sa mère, Béatrice Y..., sans rechercher si l'absence avérée de Christian X... durant toutes ces années n'était pas de nature à exclure toute éventualité de litige

André X... se prévaut, pour refuser d'exécuter la décision rendue à son encontre, de la confiance du maire de Narbonne, il s'était également abrité, pour tenter d'échapper à sa responsabilité pénale, derrière

prête pas son véhicule à un auto-stoppeur que l'on ne connaît pas, surtout, quand on a l'intention de dormir, étant remarqué, que, mesurant 1,80 m, Dominique X... n'a pas la place pour s'allonger derrière

motifs que le contrat de travail conclu par André Y... avec son directeur administratif et financier ne comporte pas de délégation de pouvoir au profit de ce dernier ; qu'il ne saurait se retrancher derrière

détournement n'a pu être exactement chiffré, l'expertise comptable judiciaire a permis d'établir que ceux-ci s'élevaient au moins à 11 628,35 francs ; que dès lors, la cour d'appel ne pouvait se retrancher derrière

d'objets dont il n'était pas établi qu'elle eût été propriétaire ; "alors que, de troisième part, la chambre d'accusation a omis de rechercher si Mme Z... pouvait en toute bonne foi se retrancher derrière

.; qu'en se retranchant derrière le fait que l'expertise avait été rendue à partir de pièces communiquées par le demandeur, alors que, nullement saisi de la portée et de la valeur des conclusions de l'expert

devant un événement imprévisible et irrésistible, dès lors qu'il ne pouvait prévoir qu'à cet endroit précis, un motocycliste qu'il n'avait pas vu puisque arrivant à près de 100 km/h (témoignage SOAVI) derrière

elle-même recherché si les faits dénoncés dans la plainte initiale, puis dans le mémoire déposé devant elle par la partie civile, ne comportaient aucune autre qualification pénale ; qu'en se retranchant derrière

du jugement qui impartissaient au prévenu un délai pour démolir ne tenant pas compte de ce que cette mesure, qui constitue une peine, ne peut être exécutée avant que la décision qui la prononce ne devienne

que ses dires sont crédibles, - des observations faites par l'expert psychologue qui souligne que si Philippe X... est innocent, "il est difficile de comprendre pourquoi il se réfugie bizarrement derrière

. ; que Nicole Y... ne peut sérieusement se retrancher derrière l'indication que l'offre n'était valable que pour les véhicules en stock ; qu'en effet, la publicité impliquait l'existence d'un minimum

D... le défaut de maîtrise de son véhicule à un carrefour dangereux comportant la traversée d'une voie de chemin de fer, pour n'avoir même pas tenté de freiner, de s'arrêter ou de passer derrière le camion

bouteille gratuite a été provoquée par un défaut de transmission de l'information dans les différents magasins de la société dont il est le responsable ; que c'est donc à tort qu'il se retranche derrière

au détriment des femmes tant en matière d'accès à l'emploi qu'en matière de rémunération ; et que la cour d'appel, pour refuser de trancher le problème de compatibilité ne pouvait se retrancher derrière

les faits soient disqualifiés en coups et blessures volontaires avec arme, en faisant valoir, essentiellement, que lorsque le mis en examen a fait feu, il était ébloui par le soleil et se trouvait derrière

des éléments du dossier et des débats que X... qui avait accepté les dispositions de l'ordonnance du 10 avril 1996, lesquelles avaient reçu un début d'exécution de sa part, ne pouvait se retrancher derrière