assureur la SMACL et la société Gagneraud Construction à lui verser la somme de 34 596 euros en réparation du préjudice que lui ont causé les travaux de voirie réalisés boulevard Bompard à Plan de Cuques

2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a prononcé la fermeture administrative temporaire de l’établissement recevant du public « Piscine municipale et restaurant la Table du Chêne » à Plan-de-Cuques

Les enfants sont obéissants, joyeux, détendus et très curieux de tout, très ouverts. " - pièce No21 : M.

. : Or, ses affirmations ne sont corroborées par aucune pièce ; qu'en outre, il semble curieux que en contestation de paternité alors qu'il n'a pas constitué avocat lors de la procédure de divorce pour

s'imposer au juge; que, quant au fond du travail effectué par la société DEGEST et à l'appréciation de la qualité de celui-ci, la cour relève comme le premier juge certaines mentions pour le moins curieuses

Il est curieux que l'examen clinique du médecin-conseil, effectué avant la date de consolidation, retrouve des amplitudes articulaires moins performantes.

l'exercice de la servitude souterraine, l'expert indique : " Concernant le réseau d'adduction d'eau potable, il est pratiquement certain que l'extension (bâtiment) du défendeur passe dessus, il est curieux

cabinet X...de l'AARPI Eurolex, on est dans l'information inexacte, de nature à tromper le public ; que l'argument relatif au tableau de l'Ordre, qui ne concernerait que l'année 2012 est pour le moins curieux

vendeurs justifient avoir entrepris et confiés de lourds travaux à des entreprises (plus de 14 000 euros pour un escalier et une extension de balcon de 10 000 euros de ravalement de façade) il est curieux

résulte du rapport de l’expert désigné par le juge des référés du tribunal administratif de Caen que le diagnostic de fracture de Monteggia à l’avant-bras droit, consistant en une fracture de l’os du cubitus

serpula lacrimans ; - que l'acquéreur a eu connaissance du rapport établi par Monsieur [K] ; - que Madame [F] [S] déclare que les travaux de traitement curatif contre le champignon de pourriture cubique

Plaidant par Me Dalila DENDOUGA, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

CATHERINE BERNEZ OLIVIER NUNGE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

de l'entrée, la porte d'accès présentant des traces de rouille importantes'; Qu'il ajoute qu'en ' façade côté est, au niveau de la devanture le bardage est gravement endommagé par de la pourriture cubique