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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
626cd2a2bd20aa057d9f3717
28 avril 2022
28 avril 2022
pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet
Source officielle3ème chambre
DTA_2303259_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que M. et Mme D étaient propriétaires d'un ensemble immobilier, à usage de résidence principale, situé à Montguyon, au lieudit " Colinet
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b7
7 mars 2006
7 mars 2006
Rue Pierre A... 08330 VRIGNE AUX BOIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Isabelle COLINET, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, Appelants
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-987407-1078137
30 juin 2004
30 juin 2004
He was pursued by several police officers in cars and on motorcycles and his car collided with several other vehicles. Two drivers were injured.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4066
20 décembre 2004
20 décembre 2004
He did not stop, and during the pursuit his car collided with several other vehicles, injuring two drivers.
Source officielleChambre 9
Société FCPL, S.A. ACTE IARDc/E.U
68e970643ea43407b91242bb
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ainsi, le 30 avril 2021, la société CLIM MA est intervenue, au titre des travaux de reprise, pour le façonnage et la mise en œuvre de collerettes d’étanchéité.
Source officielle1ère Chambre
627ca8854781dc057dee7ca8
11 mai 2022
11 mai 2022
ANDRE DE SEIGNANX Madame [I] [C] épouse [W] née le 19 mai 1967 à Bayonne de nationalité Française 2463, route de Mouliot 40390 SAINT ANDRE DE SEIGNANX Représentés et assistés de Maître MECHIN-COINDET
Source officielle2ème chambre
DTA_2504588_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2504687_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306678_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2307060_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l'audience publique du 18 décembre 2023, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2504722_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6a173849cdc6046d47256b7c
19 mai 2026
19 mai 2026
[Y] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Marc MECHIN-COINDET, avocat au barreau de DAX EXPOSE DU LITIGE En avril 2024, Monsieur [W] a confié à l’EURL [Y] la réalisation des enrobés du parking
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2208304_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2208734_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92742
18 novembre 2013
18 novembre 2013
.- Z... épouse X... après la séparation, (notamment cofinéo 126 ¿, crédit moderne, 67, 84 ¿ et crédit mutuel, 203 ¿) Dès lors, chaque époux doit contribuer aux charges du mariage, dont le montant a été
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740eeb3
17 octobre 2001
17 octobre 2001
siège est ..., 7 / de l'association ADMR de Bligny-sur-Ouche, dont le siège est ..., 8 / de l'association ADMR de Chatillon-sur-Seine, dont le siège est ..., 9 / de l'association ADMR de La Coccinelle
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2200325_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2315180_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2406723_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
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