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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-171497

Admin. suprême

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Continue quand même avec ta cervelle d’oiseau à diviser, à désintégrer et à grogner. D’ailleurs, on n’est pas obligé de t’écouter.

Source officielle

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2054744-2181078

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Italy (no. 62158/00) Ceruti v. Italy (no. 66418/01) Fascini v. Italy (no. 56300/00) G.M. v. Italy (no. 56293/00) Locatelli v. Italy (no. 62157/00) Lorenzo Campana v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61636eef77a1403986670cd0

Appel

23 février 2011

23 février 2011

personne de son Directeur Général et de tous Représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Philippe POISSON plaidant pour la SCP CERVESI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1002JUD003746704

Admin. suprême

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Celle-ci détecta, chez lui, des anomalies fonctionnelles du cerveau en l’absence de tout changement pathologique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1011JUD004335307

Admin. suprême

11 octobre 2012

11 octobre 2012

La cour d’appel mentionna enfin les déclarations faites à l’audience par le requérant lui-même qui indiqua notamment qu’il «   n’était nullement le cerveau de l’organisation   » mais agissait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0205JUD005502622

Admin. suprême

5 février 2026

5 février 2026

renversé par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, avec pour conséquences un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire et une absence d’oxygénation du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0421JUD004505798

Admin. suprême

21 avril 2005

21 avril 2005

devait être considéré comme un alcoolique chronique   ; que, partant, il est nécessaire de procéder à un EEG (électroencéphalogramme), à une TAC (tomographie axiale computérisée) à un examen du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD005496909

Admin. suprême

25 juin 2019

25 juin 2019

Le rapport de consultation faisait état d’un traitement pour le EHI, ainsi que d’une «   atrophie, plus franche au côté gauche   » au niveau du cerveau sur l’épreuve d’imagerie par résonnance

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0424JUD001920203

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

    Dans ses conclusions présentées devant le tribunal de district, le médecin expert confirma que la peau greffée à la place de l’os était une protection insuffisante pour le cerveau et qu’il

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

1984 Monsummano Terme Carmine PARRACINO 1984 Lecco Annalisa PERRONE 1985 Roma Stefano PERRONE 1982 Piana di Monte Verna Ciro PETILLO 1986 Bologna Gianluca PEZZULLA 1984 Moncalieri Claudio PIRAS 1985 Cerveteri

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

le nez ne détecte plus les flux, il y a une mauvaise synchronisation de la respiration entre le nez et les poumons, les nerfs sont endommagés ; ils n'assurent plus la commande de stimulation avec le cerveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6ddcdc6046d477b7464

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

tes clients ce matin ' Depuis octobre 2018, les envois ont été remplacés par des propos récurrents déstabilisants et méprisants dirigés contre lui au cours des mois qui ont suivi : « Débranche ton cerveau

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68681f144965b5d9df31740a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

réversible, et que le transfert en unité médico-psychologique relève également d'une erreur d'appréciation puisque les symptômes présentés étaient en réalité à mettre en lien avec la carence alimentaire du cerveau

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9f795ac279b38cddadf21

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

[M] et du personnel infirmier : - les experts judiciaires ont expliqué l'origine du défaut d'apport en oxygène du cerveau par une obstruction des voies respiratoires due à un effet résiduel des médicaments

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CA

Chambre commerciale

69d746a1cdc6046d479cb0d8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pierre Dominique CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉ : Me [O] [Q] ès qualités de liquidateur judiciaire selon jugement du tribunal de 

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0117DEC003246896

Admin. suprême

17 janvier 1997

17 janvier 1997

constata, après avoir entendu la partie civile et divers témoins, que le requérant avait menacé la partie civile que si elle ne lui versait pas les sommes qu'elle lui devait, il lui "brûlerait la cervelle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0219JUD001397888

Admin. suprême

19 février 1991

19 février 1991

Cerruti, avocat,                                

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177632

Admin. suprême

21 septembre 2017

21 septembre 2017

13/11/2008 13/02/2009 65082/01 CAGLIONI 08/07/2008 08/10/2008 56301/00 LORENZO CAMPANA 05/07/2007 05/10/2007 34646/03 CAPPUCCITTI 29/07/2008 29/10/2008 4285/03 CATAUDO 22/07/2008 22/10/2008 66418/01 CERUTI

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CA

Chambre 4-3

64a8fee203029105dbedbed5

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

APPELANTE SARL [Localité 4] PROVENCE RESTAURANT, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Arnaud CERUTTI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6618cef27935f50008be3f3b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Une expertise amiable a été réalisée par Cabinet ARNAL & CERUTTI.  

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