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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-171497
26 janvier 2017
Continue quand même avec ta cervelle d’oiseau à diviser, à désintégrer et à grogner. D’ailleurs, on n’est pas obligé de t’écouter.
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2054744-2181078
5 juillet 2007
Italy (no. 62158/00) Ceruti v. Italy (no. 66418/01) Fascini v. Italy (no. 56300/00) G.M. v. Italy (no. 56293/00) Locatelli v. Italy (no. 62157/00) Lorenzo Campana v.
Pôle 5 - Chambre 3
61636eef77a1403986670cd0
23 février 2011
personne de son Directeur Général et de tous Représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Philippe POISSON plaidant pour la SCP CERVESI
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1002JUD003746704
2 octobre 2012
Celle-ci détecta, chez lui, des anomalies fonctionnelles du cerveau en l’absence de tout changement pathologique.
ECLI:CE:ECHR:2012:1011JUD004335307
11 octobre 2012
La cour d’appel mentionna enfin les déclarations faites à l’audience par le requérant lui-même qui indiqua notamment qu’il « n’était nullement le cerveau de l’organisation » mais agissait
ECLI:CE:ECHR:2026:0205JUD005502622
5 février 2026
renversé par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, avec pour conséquences un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire et une absence d’oxygénation du cerveau
ECLI:CE:ECHR:2005:0421JUD004505798
21 avril 2005
devait être considéré comme un alcoolique chronique ; que, partant, il est nécessaire de procéder à un EEG (électroencéphalogramme), à une TAC (tomographie axiale computérisée) à un examen du cerveau
ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD005496909
25 juin 2019
Le rapport de consultation faisait état d’un traitement pour le EHI, ainsi que d’une « atrophie, plus franche au côté gauche » au niveau du cerveau sur l’épreuve d’imagerie par résonnance
ECLI:CE:ECHR:2012:0424JUD001920203
24 avril 2012
Dans ses conclusions présentées devant le tribunal de district, le médecin expert confirma que la peau greffée à la place de l’os était une protection insuffisante pour le cerveau et qu’il
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
1984 Monsummano Terme Carmine PARRACINO 1984 Lecco Annalisa PERRONE 1985 Roma Stefano PERRONE 1982 Piana di Monte Verna Ciro PETILLO 1986 Bologna Gianluca PEZZULLA 1984 Moncalieri Claudio PIRAS 1985 Cerveteri
3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
le nez ne détecte plus les flux, il y a une mauvaise synchronisation de la respiration entre le nez et les poumons, les nerfs sont endommagés ; ils n'assurent plus la commande de stimulation avec le cerveau
Pôle 6 - Chambre 11
69d5e6ddcdc6046d477b7464
7 avril 2026
tes clients ce matin ' Depuis octobre 2018, les envois ont été remplacés par des propos récurrents déstabilisants et méprisants dirigés contre lui au cours des mois qui ont suivi : « Débranche ton cerveau
2ème Chambre civile
68681f144965b5d9df31740a
3 juillet 2025
réversible, et que le transfert en unité médico-psychologique relève également d'une erreur d'appréciation puisque les symptômes présentés étaient en réalité à mettre en lien avec la carence alimentaire du cerveau
Chambre 1-6
5fd9f795ac279b38cddadf21
24 octobre 2019
[M] et du personnel infirmier : - les experts judiciaires ont expliqué l'origine du défaut d'apport en oxygène du cerveau par une obstruction des voies respiratoires due à un effet résiduel des médicaments
Chambre commerciale
69d746a1cdc6046d479cb0d8
8 avril 2026
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pierre Dominique CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉ : Me [O] [Q] ès qualités de liquidateur judiciaire selon jugement du tribunal de
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0117DEC003246896
17 janvier 1997
constata, après avoir entendu la partie civile et divers témoins, que le requérant avait menacé la partie civile que si elle ne lui versait pas les sommes qu'elle lui devait, il lui "brûlerait la cervelle
ECLI:CE:ECHR:1991:0219JUD001397888
19 février 1991
Cerruti, avocat,
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177632
21 septembre 2017
13/11/2008 13/02/2009 65082/01 CAGLIONI 08/07/2008 08/10/2008 56301/00 LORENZO CAMPANA 05/07/2007 05/10/2007 34646/03 CAPPUCCITTI 29/07/2008 29/10/2008 4285/03 CATAUDO 22/07/2008 22/10/2008 66418/01 CERUTI
Chambre 4-3
64a8fee203029105dbedbed5
7 juillet 2023
APPELANTE SARL [Localité 4] PROVENCE RESTAURANT, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Arnaud CERUTTI
Chambre 1-4
6618cef27935f50008be3f3b
11 avril 2024
Une expertise amiable a été réalisée par Cabinet ARNAL & CERUTTI.