Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2507018_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Brossier et les observations de Me Dion, avocat, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603150_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2310746_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Brossier, - les observations de Me Colin substituant Me Colas, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2304120_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Brossier, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306636_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2306866_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2307182_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Brossier, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307410_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Brossier, - les observations de Me Gede pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2305735_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Brossier, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306278_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Brossier, - les observations de Dalançon pour et en présence du requérant. Une note en délibéré, présentée pour le requérant, a été enregistrée le 3 octobre 2023.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2305226_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305253_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Brossier, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2305486_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Brossier, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305493_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Brossier, - les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307910_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Brossier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307929_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Brossier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504976_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505392_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2607061_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2607545_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePage 54 sur 435