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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b72acdc6046d47a5b827
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001198 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b73ccdc6046d47a5b96c
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001202 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afc3e6cdc6046d471e45db
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 11/07/2025 N° de rôle : 2025 001281 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afce11cdc6046d471f0607
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 11/07/2025 N° de rôle : 2025 001694 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd7f5cdc6046d471fe0d4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 03/10/2025 N° de rôle : 2025 002337 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 03/10/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69afdaeecdc6046d47207d49
17 octobre 2025
17 octobre 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 17/10/2025 N° de rôle : 2025 002445 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 17/10/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c618e8cdc6046d471fc465
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2025 003189 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c624cdcdc6046d47217e49
16 janvier 2026
16 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 16 JANVIER 2026 N° de rôle : 2025 004452 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a dans son audience publique du 16 janvier 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c624dfcdc6046d47217f5b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2025 004456 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f25
8 juillet 2021
8 juillet 2021
00829 - No Portalis DBVN-V-B7F-GKLS __________________________________________________________________________________ APPELANT Monsieur [Z] [O] Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200141
28 janvier 2016
28 janvier 2016
que, dans la première partie de l'arrêt n° 1645 F-D du 3 décembre 2015, dans les mentions relatives à la décision attaquée il a été précisé qu'elle avait été rendue par la juridiction de proximité de Blois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2403854_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A... transmet au tribunal différents documents et notamment la décision du 16 juillet 2024 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Blois a refusé de reconnaître l’imputabilité au service de
Source officielleciv3
61372196cd580146773f5033
25 juin 1991
25 juin 1991
X... de Meux, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 16 décembre 1986 par la juge de l'expropriation du département du Loir-et-Cher, siégeant à Blois
Source officielleciv3
613720fccd580146773f0065
5 juillet 1989
5 juillet 1989
François de A... de MEUX, demeurant ..., Le Vésinet (Yvelines), en cassation d'une ordonnance rendue le 16 septembre 1987 par le juge de l'expropriation du département du Loir-et-Cher, siégeant à Blois
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed374
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Elisabeth, domiciliée à Vendôme (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Blois (section industrie), au profit de la "SOCIETE D'EXPLOITATION
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2204603_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
son recours administratif préalable et a confirmé la sanction de huit jours de cellule disciplinaire qui lui a été infligée le 5 octobre 2022 par la commission de discipline de la maison d'arrêt de Blois
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007837276
11 juillet 1994
11 juillet 1994
le tribunal administratif d'Orléans, saisi sur renvoi de la cour d'appel d'Orléans de l'appréciation de la légalité de la décision en date du 10 février 1983 par laquelle l'inspecteur du travail de Blois
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d2a0
13 novembre 1996
13 novembre 1996
de violence volontaire commise avec arme ; " aux motifs que, pour les faits commis au préjudice du Crédit Mutuel, quai d'Avesnières à Laval le 10 juillet 1992, du Crédit Agricole place Louis-II à Blois
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a11
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle avait été placée sous le régime de la curatelle renforcée par jugement du juge des tutelles de Blois du 25 avril 2005.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4ff5857dd64cbdaa574
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Le jugement du tribunal judiciaire de Blois sera confirmé sur ce point.
Source officiellePage 54 sur 359