Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
A, en date du 25 octobre 2000, qui, dans l'information suiviec/Bernard Y
61372622cd58014677423362
5 septembre 2001
5 septembre 2001
dans leur mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation, si d'autres personnes n'étaient pas susceptibles d'être impliquées dans la tuerie au cours de laquelle Salomon X... avait été blessé
Source officiellecr
éposé aucune plaintec/Reira A
61372626cd5801467742356c
7 novembre 2001
7 novembre 2001
" aux motifs qu'il y avait eu de la part de Reira A... altération de la vérité par apposition de fausses signatures d'Henry Z..., de Luc X... et de Claire Y..., sur les statuts de l'association " Bleu
Source officiellecr
61372626cd5801467742357c
26 février 2002
26 février 2002
construction sans autorisation d'un immeuble visible d'un monument historique pour avoir implanté sur un terrain, dont elle est propriétaire, une croix de 7 mètres de hauteur en métal coloré blanc et bleu
Source officiellecr
61372630cd580146774239f8
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Z...démontrent qu'Emmanuelle A...ne s'était pas blessée la veille en faisant du ski-jeoring et était indemne à 6 heures 40 du matin lorsqu'elle a donné à manger aux chevaux ; que les déclarations de Mme
Source officiellecr
édure suiviec/Leng-Davy Y
61372636cd58014677423d1d
28 octobre 2003
28 octobre 2003
matériellement les agents ; qu'ainsi, le fait de tenter de s'échapper en utilisant un véhicule contre des agents de police dans l'exercice de leurs fonctions, les obligeant à s'écarter pour ne pas être blessés
Source officiellecr
6137263acd58014677423f17
7 décembre 2005
7 décembre 2005
constatées peu après qu'elles aient été causées et aussitôt après son dépôt de plainte ; ""que cela suppose, si ces lésions ne sont pas le fait d'un tiers, qu'après s'être elle-même involontairement blessée
Source officiellecr
6137263ecd580146774240c4
8 février 2005
8 février 2005
de travail ; que le prévenu conteste les faits, expliquant comme il l'avait déjà fait lors de l'enquête et en première instance qu'il s'agit d'un complot à son encontre, la victime s'étant elle-même blessé
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c28e
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Y..., n'en a pas moins été relatée à celui-ci aussitôt ; que ce témoin est resté avec le blessé sans interruption jusqu'à l'arrivée du médecin qui en a diagnostiqué la gravité et fait faire un contrôle
Source officiellecr
61372542cd5801467741c48c
2 juillet 1992
2 juillet 1992
. ; que pour les suivantes, le policier a utilisé son girophare bleu et son avertissement sonore ; que le girophare ne peut être confondu avec un sapin de Noël ; que compte tenu de la circulation intense
Source officiellecr
61372543cd5801467741c504
4 mai 1993
4 mai 1993
infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de coups et blessures volontaires prévu par l'article 309 du Code pénal ; "aux motifs qu'il n'est pas contestable que la partie civile a bien été blessée
Source officiellecr
613725e1cd5801467742140f
3 octobre 2000
3 octobre 2000
circonstanciée ; " alors, d'une part, que si nul n'a la faculté de chasser sur la propriété d'autrui sans le consentement du propriétaire, un chasseur peut, sans commettre de faute, poursuivre un animal blessé
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e88
8 février 2000
8 février 2000
tant des circonstances médicales que des déclarations des prévenus ; "alors que l'infraction de coups et blessures volontaires n'est constituée que si l'auteur a agi dans l'intention de nuire et de blesser
Source officiellecr
613725facd58014677422035
15 juin 2005
15 juin 2005
la preuve de l'intention frauduleuse de leur auteur ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que Marcellus X... gérait les affaire de René Y... et que pour cela il possédait des chèques et des cartes bleues
Source officiellecr
613725fdcd5801467742216e
14 février 2001
14 février 2001
Alexandre Z... a vu une volkswagen type Golf série 3 avec une plaque d'immatriculation française, de couleur noire bleu foncée, circulant en direction de la rue de Rivoli venant de la place de l'Opéra,
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fd1
7 octobre 2003
7 octobre 2003
prévue par la loi ou le règlement ou la commission d'une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer ; qu'en l'espèce, l'enfant s'est blessé
Source officiellecr
61372566cd5801467741d679
4 octobre 1994
4 octobre 1994
pièce sur un tour, au moyen d'une toile émeri ; celle-ci s'est enroulée autour de la pièce, entraînant le gant de la main droite, sans que le salarié puisse arrêter le tour, qu'il a été grièvement blessé
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da0d
23 octobre 1997
23 octobre 1997
d'homicide de Dominique X... est suffisamment démontrée par le fait qu'il a privé de respiration sa victime à deux reprises et ce, au point que celle-ci perde connaissance et que, de surcroît , il l'a blessée
Source officiellecr
61372578cd5801467741e061
21 janvier 1997
21 janvier 1997
les soigneurs (étaient) arrivés" et que "le match a été arrêté momentanément"; "qu'il avait aussi souligné que si le médecin de service ou les sapeurs-pompiers étaient intervenus pour soigner un blessé
Source officiellecr
613725cbcd58014677420913
19 août 1998
19 août 1998
de huit autres détenus, à une évasion avec prise d'otage au centre pénitentiaire de Clervaux, le 11 septembre 1992, évasion au cours de laquelle un malfaiteur et un surveillant ont été mortellement blessés
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b5f
16 juin 1999
16 juin 1999
. ; qu'Henri X... a confirmé qu'il avait été blessé le 20 mai 1992 par ce transpalette que conduisait Denis Z... ; que ce dernier, placé sous curatelle simple depuis 1981 a persisté à affirmer qu'il ne
Source officiellePage 54 sur 1545