DEMANDERESSE La Société BEST INVESTMENT GROUP Société de droit ghanéen [Adresse 5] [Localité 3] / GHANA représentée par Me Ludovic HUET, avocat au barreau de PARIS - #C2123, avocat postulant et par

a demandé à la cour de : Recevoir la société Best Of Sécurity Solutions en son appel.

X... a confié le transport de son voilier à la société Ouest Montage ; qu'au cours de son déplacement et à l'occasion d'un ralentissement, le bateau, placé sur un ber, a glissé, puis a basculé vers l'avant

par lequel le maire de Saint-Georges-de-Reneins a fait opposition à la déclaration préalable qu’elle avait déposée en vue du détachement d’un lot à bâtir du terrain dont elle est propriétaire route de Bel-Air

et de la SAS Bec Construction Provence ; 2°) de mettre à la charge des sociétés Razel-Bec, Bec Construction Provence, AREP Architectes, Egis Rail et Bureau Véritas construction la somme de 2 000 euros

Zhao BEI demeurant chez ASLC, ... ; M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 MAI 2021 La société Razel-Bec

société Le Best à payer à la Selarl ML Conseils représentée par M.

TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE DU MAIRE DE BOUC-BEL-AIR EN DATE DU 22 AOUT 1972, EN TANT QUE CET ARRETE CONCERNE LES DELEGATIONS ANTERIEUREMENT CONSENTIES AU SIEUR Y...

DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 15/01/2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F940 Liquidateur : SCP [1] prise en la personne de Me Laura BES

DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 16/10/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F540 Liquidateur : SCP [1] prise en la personne de Me Laura BES

2024F643 Procédure : [1] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal : Monsieur [Y] [N], [G], [M], non comparant, Liquidateur : SCP [2] prise en la personne de Me Laura BES

En dépit de plusieurs échanges et mises en demeure, la société RAZEL-BEC, n’a pas procédé à ce règlement.

C..., et de Me Lopez-Longueville, substituant Me Cazin, représentant la commune de Villiers-le-Bel.

Au cours des opérations de vérification de comptabilité, la SARL Ben Touch n'a pas été en mesure de produire ni le contrat liant les sociétés Ben Touch et Attonucléi relatif à la réalisation de cette étude

Villiers-le-Bel ; - il méconnaît l'article UE 15 du plan local d'urbanisme de la commune de Villiers-le-Bel.

ADK, Avocat au barreau de Lyon) (Maître Philippe PENSO, avocat au barreau de Marseille) C / Société VOYAGES BESSE S.A.S.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Le Relais de la Benerie exerce une activité de restauration au lieu-dit ferme de la Benerie, situé sur la commune de Limours.