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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Le 18 février 2013, six professionnels de l'unité des Roseaux - une psychomotricienne, un orthophoniste, une infirmière, un ergothérapeute, un masseur kinésithérapeute et une psychologue - écrivaient au

Source officielle

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Annonces BODACC241 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL ORTHOPHONISTE SOPHIE PALPACUER

SIREN 901505974Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

27/08/2026

Voir →

Radiations

ASSOCIATION DE MEDECINS ET ORTHOPHONISTES AMO

SIREN 381714948Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/07/2026

Voir →

Créations

SCM ORTHOPHONISTES MAISON DE SANTE DE CONDRIEU

SIREN 107962086Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU D'ORTHOPHONISTE BOURGOIN

SIREN 902111178Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL D'ORTHOPHONISTE BURNOTTE-GUERIN

SIREN 481838670Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

10/07/2026

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

provisoire de 56.172,06¿ au titre des frais d'hospitalisation, des frais médicaux et pharmaceutiques, des actes infirmiers de soins, des frais de transport, d'appareillage, de massages, de soins d'orthophoniste

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201263_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

mémoires enregistrés le 19 mai 2023, le 20 novembre 2023 et le 13 janvier 2025, la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
TJ

Cabinet 9

69d80ed5cdc6046d47b0afaf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

activités extra scolaires (notamment son inscription au squash auprès du stade français correspondant à 500 euros par an), ainsi que les frais correspondant aux soins de [D] auprès notamment d'un orthophoniste

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670f58414ad0d5ee7d7e5bf2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- Absence de conventions (obligatoires) entre un praticien libéral (orthophoniste et l'IME l'Envol) , l'établissement et les familles, et ce malgré plusieurs relances des professionnels de l'établissement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100794

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

2019, qui a clôt cette procédure), plus d'un an s'était écoulé, ce qui fait que l'enfant s'est intégré dans son nouvel environnement en Pologne, où il était scolarisé en maternelle, suivi par un orthophoniste

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60346289a8937b510217383b

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

parfaitement saine d'esprit et qu'elle souffrait surtout d'un trouble verbal et de troubles mnésiques, en voulant pour preuves un certificat de son médecin traitant daté d'octobre 2011, un autre de l'orthophoniste

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000038424479

Admin. suprême

24 avril 2019

24 avril 2019

PA..., médecin spécialiste qualifié en neurologie, qui l'avait examiné en 2014, dans le cadre de l'expertise ordonnée par le Conseil d'Etat, statuant au contentieux et, d'autre part, par MmeR..., orthophoniste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01102

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

par les nombreux débordements de Pascale à sa rentrée de congé de maladie.. elle ne dort plus, elle est très nerveuse, anxieuse et perd l'usage du vocabulaire acquis péniblement avec l'aide d'une orthophoniste

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000303_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

F demande le versement d'une somme de 977,40 euros au titre de ses frais de transport pour se rendre chez une orthophoniste.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1005JUD004550899

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Le requérant devait être adressé au psychologue-orthophoniste pour examen et un programme de soins devait être établi «   à des fins de suivi après la sortie de l’hôpital   ».

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1015JUD003452910

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

    M me Gutsanova affirme que sa fille cadette, B., bégayait, qu’elle avait été suivie par un orthophoniste pendant un an et que, à la suite des événements du 31 mars 2010, elle a recommencé

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153722

Admin. suprême

18 mars 2015

18 mars 2015

Dans le deuxième, daté du 27 mai 2009, une orthophoniste signale avoir «   fait pendant deux ans avec [A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0406JUD007988512

Admin. suprême

6 avril 2017

6 avril 2017

Dans le deuxième, daté du 27 mai 2009, une orthophoniste signale avoir «   fait pendant deux ans avec [A.P.] un travail de la féminisation de la voix   » et précise qu’actuellement, sa voix et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f9e

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

L'équipe est composée d'un psychiatre, de deux psychologues, d'une psychométricienne, d'une orthophoniste, de trois éducatrices spécialisées, d'une secrétaire, tous salariés à temps partiel.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd90eda99729ea8790e6db7

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[W] a sollicité la désignation d'un expert en neurologie, sur la base de plusieurs documents médicaux, à savoir un bilan neuro-cognitif d'une orthophoniste, un bilan neuro-psychologique, un courrier du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01796

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

de clientèle professionnelle concernant l'épargne salariale, plan épargne entreprise et le Perco ; que le 15 octobre 2008 Mme [B] [L] n'est pas invitée à l'assemblée générale des orthophonistes

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe556af9fd1f809488a2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En parallèle, Mme [I], orthophoniste, constatait dans un compte rendu du 18 novembre 2013 que [A] [X] présentait les problématiques suivantes : - béance incisive importante majorée par une latéro déviation

Source officielle
CA

3ème chambre

69747df8cdc6046d47872786

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Entre 2014 et 2020, il a consulté à plusieurs reprises le Dr [B], neurologue, ainsi qu'un médecin ORL et un orthophoniste et a poursuivi le suivi auprès d'un psychiatre.

Source officielle
TJ

Service des référés

697bfc4ecdc6046d472efd48

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

document médical versé aux débats n’atteste d’un suivi régulier du fait des séquelles alléguées, - la demanderesse verse aux débats des certificats rédigés par des médecins de spécialités différentes : orthophoniste

Source officielle