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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007461
17 octobre 2007
17 octobre 2007
complémentaire, enregistrés les 9 janvier et 24 janvier 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE PHYSICAL NETWORKS SOFTWARE, dont le siège est pôle technologique vecteur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305547_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
courrier du 20 juillet 2023, le requérant, par l’intermédiaire de son conseil, a mis en demeure la société La Poste « d’apporter tous les correctifs nécessaires et ce afin que la situation de harcèlement vécue
Source officielleChambre des étrangers
5fca96c0bbf9db8b55645239
6 août 2020
6 août 2020
des débats, elle ne comparaît pas en personne mais elle est représentée par son conseil, qui maintient sa demande de mainlevée, en soulignant que la mesure, qui dure depuis plus de deux ans, est mal vécue
Source officielleciv1
60794bcb9ba5988459c43ebb
3 janvier 1979
3 janvier 1979
ECHAPPAIT A LA DECHEANCE PREVUE A L'ARTICLE 340-4 DU CODE CIVIL, L'ARRET DU 26 NOVEMBRE 1974 S'ETAIT FONDE SUR LE FAIT QUE LES PARTIES AVAIENT "VECU DES RELATIONS DE CONCUBINAGE, TELLES QUE DEFINIES PAR
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44516
1 juillet 1980
1 juillet 1980
A RELEVE APPEL DU JUGEMENT ET DE L'ORDONNANCE PRECITES, EN FAISANT ESSENTIELLEMENT VALOIR QUE SON EPOUSE AVAIT VECU MARITALEMENT AVEC UN TIERS, DE JUIN 1974 A SEPTEMBRE 1977, EPOQUE A LAQUELLE ELLE S'ETAIT
Source officielleciv1
607943339ba5988459c4189d
19 mars 1975
19 mars 1975
EST DECEDE LE 18 AOUT 1969, LAISSANT POUR HERITIERES SES QUATRE FILLES DONT LA DERNIERE, CLAUDIA, CELIBATAIRE, AVAIT VECU AVEC LUI JUSQU'A SON DECES ; QUE, EN DEHORS D'EFFETS MOBILIERS, SA SUCCESSION
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2021:457488.20211026
26 octobre 2021
26 octobre 2021
proportionnée dès lors qu'elle porte des atteintes graves à la santé mentale et physique des jeunes enfants, alors que, d'une part, elle n'a aucun intérêt sanitaire puisque les enfants ne sont pas vecteurs
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2507154_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
recrutement dans le métier de la cuisine et de l'épuisement de l'équipe en place qui a besoin d'un responsable pour l'aider à se positionner sur de nouveaux marchés de plats orientaux " faits maison " vecteurs
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2007:RD061
26 février 2007
26 février 2007
Y... en raison de la détention qu'il a vécue ; Attendu qu'à l'appui de sa demande de réévaluation, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308457_20230825
25 août 2023
25 août 2023
lieux ; ce campement sauvage se trouve à proximité d'une aire de jeux pour enfants ; il est impératif de prendre des mesures immédiates pour empêcher que les enfants soient en contact avec des animaux vecteurs
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304968_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
condition d'urgence est remplie, compte tenu des évènements impliquant la majorité municipale, portant atteinte aux intérêts de la commune et du fait que l'éviction de la requérante prive la commune d'un vecteur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01501
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Ateliers d'art peut être classée dans la catégorie générale de la presse d'information ; que l'examen de la maquette de cette même revue ne permet pas de considérer qu'il ne s'agirait que d'un journal, vecteur
Source officielle9e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd208d
16 mars 2018
16 mars 2018
Le transfert conventionnel est l'un des vecteurs stabilisateurs du marché de la propreté.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200830_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Ainsi, si doivent être prises en compte, notamment, les notions d'altitude, de déclivité ou de type d'activité, tout comme l'emploi du vecteur aérien, ces critères ne sont toutefois pas suffisants pour
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2510364_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d'accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet ".
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2502564_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d'accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet. ".
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2519480_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d’accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet ».
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2503629_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d’accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet ».
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2500470_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d'accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet. ".
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2504900_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d’accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet. ».
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