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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1969:1110JUD000160262

Admin. suprême

10 novembre 1969

10 novembre 1969

Basing its findings on the depositions made by Messrs Thurner and Bittner, it came to the conclusion that no general permission had been given by Mr.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-207428

Admin. suprême

16 décembre 2020

16 décembre 2020

    Application no 48294/18 lodged on 4   October   2018 by Guðmundur Thor GUÐMUNDSSON.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

DTA_2504807_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

requête et un mémoire, enregistrés le 10 novembre 2025 et le 1er décembre 2025, l’union pour la gestion des établissements des caisses d’assurance maladie (UGECAM) Hauts de France, représentée par Me Thoor

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008146052

Admin. suprême

19 mars 2003

19 mars 2003

Pralognan-La-Vanoise, de Marignier, de Morzine Avoriaz, d'Ayze, de Brison, de Mont Saxonnex, des Contamines-Montjoie, de Passy, de Giez, de Marlens, de la Clusaz, du Bouchet Mont-Charvin, des Clees, des Villards-Sur-Thones

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d8

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

... circulait sur le CD 25 au volant d'une voiture "Renault Clio" immatriculée 630 VT 84 dans le sens L'ISLE SUR LA SORGUE - CAUMONT SUR DURANCE, lorsque parvenu au quartier les Carmes commune de LE THOR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200385_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 juin et 13 juillet 2022, la société Résidence Florial, représentée par Me de Thoré et Me Especel, demande au juge des référés

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

reconstitution que l'un a pu blesser Alexandre D... et tuer son chien, l'autre atteindre Belaïd A... dans le dos, s'agissant de la blessure mortelle sur la face postérieure gauche de la partie supérieure du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:1010DEC001560189

Admin. suprême

10 octobre 1991

10 octobre 1991

          In 1988 the applicant's wife commenced proceedings before the Circuit Court for divorce a mensa et thoro (judicial separation) on grounds of cruelty and

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210339

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

est décédé suite au tir d'une balle avec son fusil de chasse au niveau du thorax, réalisé à bout touchant, voire à bout touchant appuyé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0322DEC002575109

Admin. suprême

22 mars 2016

22 mars 2016

Le parquet notait ensuite que le requérant avait encore versé au dossier un rapport médical délivré par le service des maladies de poumons et du thorax d’un hôpital d’Istanbul.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdc324db12e07563f4bfeb6

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

entrant dans la composition des quatre variétés de la gamme de bières Grimbergen (Rouge, ambrée, blanche et blonde) ; qu'elle constate l'absence de preuve d'une référence à la série télévisée Games of thrones

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05603

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

le cadavre du sanglier de la ligne de tir, l'animal s'étant déplacé après avoir été touché ; qu'il ressort du rapport d'autopsie que la balle qui a tué [C] [Q] a pénétré dans le thorax

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1671741-1751860

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

Pascal Taïs refusa d’être examiné, et face à son comportement violent, les policiers lui portèrent des coups de matraque sur les mains, les jambes et le thorax, et le giflèrent afin de le calmer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd7

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Le 24 août 2011, le docteur Z... a rendu les conclusions suivantes, ainsi rédigées : " La consolidation est fixée au 12 décembre 2004 ; " Le traumatisme et notamment celui du thorax, les différentes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6263995e81d302277d8e8cd8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il expose qu'en l'occurrence, sa maladie a été constatée médicalement pour la première fois le 21 janvier 2016 à l'occasion d'un scanner du thorax et que la date du 31 mai 2016 retenue par la caisse correspond

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0622DEC003397296

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

la partie gauche du visage, une contusion au niveau cervical, une écorchure au genou gauche et à la cuisse droite, des griffures sur la partie droite du dos, des ecchymoses sur la partie gauche du thorax

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c8ef03dc5b777c90992ff6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

4] Représenté par Me Paul-albert IWEINS de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J010 Ayant pour avocat plaidant Me Constance GARIDEL-THORON

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2212516_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

A soutient, en premier lieu, qu'il souffre d'une pathologie sérieuse nécessitant une prise en charge médicale et des opérations constantes du bras et du thorax dont le défaut pourrait le priver définitivement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200050

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

lésion en « nid d'abeille » typique d'une fibrose pulmonaire vraisemblablement d'origine asbestosique », certificat appuyé sur un compte rendu d'examen notamment par gazométrie et par radiographie du thorax

Source officielle
CA

Chambre civile

69690720cdc6046d4768e0f4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Miguélita GASPARDO de la SELAS GM AVOCATS, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANT S.A.R.L. [8] [Adresse 9] [Localité 2] Représentant : Me Gaëlle DE THORE

Source officielle