AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210477
15 juin 2017
15 juin 2017
. font apparaître qu'il présentait notamment des « contusions 1/3 supérieur de l'avant bras droit », « contusions multiples avec hématome coude droit et gauche » contusions multiples (avant bras et poignet
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041982550
9 juin 2020
9 juin 2020
Sur le désistement de la société Père-Labat-Domaine Poisson : 2. Le désistement de la société Père-Labat-Domaine Poisson est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da7a7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Mme [T] [E] et d'avoir perturbé l'organisation du travail sur le terrain dans la mesure où ses collègues de travail se sont retrouvés sans cuve avec des poissons à plonger.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0d79c25a97f0381f4d82
26 février 2015
26 février 2015
POISSON GAILLARD SEROUGNE, notaires associés à Paris, et la S.C.P.
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2a5
4 novembre 1998
4 novembre 1998
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f73a
6 mai 1998
6 mai 1998
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8da
14 mai 1997
14 mai 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT
Source officiellecr
613725aacd5801467741f9d4
3 septembre 1997
3 septembre 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
61372394cd5801467740b9ec
30 octobre 2000
30 octobre 2000
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, M. de Caigny, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd57
10 mai 2001
10 mai 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Nicoletis, conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6d6
2 février 1994
2 février 1994
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
PARISc/Christian X
6137255ecd5801467741d1e2
3 septembre 1996
3 septembre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1e7
3 septembre 1996
3 septembre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d26a
5 mars 1997
5 mars 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372560cd5801467741d29b
8 novembre 1995
8 novembre 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372560cd5801467741d2eb
30 avril 1996
30 avril 1996
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372561cd5801467741d34e
5 mars 1997
5 mars 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372564cd5801467741d515
31 mai 1995
31 mai 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137256acd5801467741d8ba
19 avril 1995
19 avril 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf AVRIL mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137256fcd5801467741daf6
5 décembre 1995
5 décembre 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellePage 53 sur 689