anciennement cadastrée [...] lui appartenant, - statuer sur la demande de démolition de la construction récente, de la charpente et de la couverture construite en débordement sur sa propriété, du nouveau mur-pignon

titres produits que les structures litigieuses étaient la propriété des syndicats de copropriétaires des immeubles litigieux, que ces structures en béton étaient appuyées sur les parties aveugles des pignons

titres produits que les structures litigieuses étaient la propriété des syndicats de copropriétaires des immeubles litigieux, que ces structures en béton étaient appuyées sur les parties aveugles des pignons

titres produits que les structures litigieuses étaient la propriété des syndicats de copropriétaires des immeubles litigieux, que ces structures en béton étaient appuyées sur les parties aveugles des pignons

C... n'était propriétaire mitoyen dudit mur que pour la partie correspondant au mur pignon de sa maison, le surplus étant la partie correspondant au mur pignon de sa maison (sic), l'arrêt attaqué a ajouté

SA LIQUIDATION LE 30 JANVIER 1968 ET QUE LA SOCIETE SMIT FIT DE MEME PEU APRES ; QUE PRETENDANT ETRE VICTIME DE MANOEUVRES FRAUDULEUSES DONT SERAIENT BENEFICIAIRES C ET K AINSI QUE LA SOCIETE NUOVO PIGNONE

vraisemblablement à un ou plusieurs dégâts des eaux provenant de la toiture et des installations sanitaires ; - un rapport en date du 24 avril 2024 fait état de : * nombreuses lézardes verticales sur le pignon

que : - ils sont propriétaires d'une parcelle sise 19 Grande rue à Euffigneix (52), cadastrée ZH 91, sur laquelle se trouvent, entre autres constructions, un mur d'enceinte et une grange dont le pignon

Elle ajoute que l’expert, par l’intermédiaire de l’avis du sapiteur, a réfuté la thèse des défendeurs selon laquelle le pignon de la maison de la SCI La Romaine serait responsable d’une partie de la perte

au droit des murs du vide sanitaire, - Présence de déchets, - Absence de fourreau pour protection des gaines de transport du fluide de la PAC, - Coloris de ravalement différent entre la façade pignon

Le volume apparent s’entend comme un parallélépipède rectangle dont la hauteur H, sera la hauteur maximale du faîtage ; la longueur L, correspondant à la façade en pignon ; et la largeur l, correspondant

par jour de retard passé un délai de trois mois suivant signification du présent jugement, - ordonné à M et Mme [J] de procéder au déplacement de la descente d'eau située sur la façade arrière du pignon

deux roues, ce qui est susceptible d'aggraver la congestion de la circulation de la rue Paris ; - il méconnaît les dispositions de l'article UH 7 de ce règlement dès lors que la longueur du mur pignon

. / à partir du terrain naturel à l'aplomb de la construction pour les pignons, les façades arrières et façades principales lorsqu'elles ne sont pas à l'alignement. / Lorsque les voies ou les terrains

deux roues, ce qui est susceptible d'aggraver la congestion de la circulation de la rue Paris ; - il méconnaît les dispositions de l'article UH 7 de ce règlement dès lors que la longueur du mur pignon

SOEUR DU PRENEUR DONT IL N'EST PAS PROUVE QU'ELLE PAYAIT UN LOYER, QUE LES AMENAGEMENTS ET CONSTRUCTIONS CONSTITUAIENT DES AMELIORATIONS APPORTEES A L'IMMEUBLE, ENFIN QUE L'ELEVAGE DE LAPINS ET DE PIGEONS

communiquer l'ensemble des documents administratifs relatifs à l'année en cours et aux trois années précédentes (conventions, contrats, annexes, factures, rapports d'intervention) relatifs à la gestion des pigeons

jugement du 4 juin 1993 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, à la demande du Sivom "Entre Vene et Mosson" et des communes de Lattes, Fabrègues, Laverune, Murviel-lès-Montpellier, Pignan