Sous l'enseigne PIZZA HUT, la SAS SPIZZA 30 commercialise des pizzas dans le cadre de formules de restauration sur place et de livraisons à domicile.

Le 10 octobre 2013, le tribunal a arrêté le plan de cession de l'entreprise au bénéfice de la société Pizza Grande suivant les conditions et les modalités proposées par celle-ci.

Sébastien E..., demeurant Piaza di l'Olmu, 20220 Algajola, 12 / de M. Joseph André G..., demeurant ..., 13 / de Mme Patricia C..., demeurant ..., 14 / de M.

PIAZZA au titre de la 73ème section du conseil national des universités, et non de la 14ème section ; que, dans ces conditions, le moyen tiré de l'erreur manifeste d'appréciation que le comité aurait commise

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège est 126, Piazza

Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, MM. Ascensi, Gillis, Mmes Chafaï, Bloch, conseillers référendaires, M.

publique du 10 juillet 2024 où étaient présents Mme Ingall-Montagnier, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Bloch, conseiller rapporteur, Mme Piazza

Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et M.

Michon, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du

[N] [C] AGISSANT EN SA QUALITE DE REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE BELLA PIZZA (SARL), EXERCANT L'ACTIVITE DE RESTAURANT, PIZZERIA, RESTAURATION RAPIDE, PLATS CUISINES SUR PLACE OU A EMPORTER, VENTE DE

et de la remise, dit que les consorts [I] devront procéder aux travaux permettant de rétablir le cours d'eau du Varné dans son lit naturel et aux travaux de démolition du four pain-pizza, avant dire

DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sàrl [N] DISTRIBUTION [Adresse 1] Activité : L'achat, préparation et vente de pizzas

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [H] aux termes duquel Mme [BZ] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [T] aux termes duquel Mme [ZJ] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [B] aux termes duquel Mme [EF] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [K] aux termes duquel Mme [HE] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [E] aux termes duquel Mme [CP] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

pizza d'une semaine et lui transmet un tableau illustrant la demande de M.