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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD003667297

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

parietal lobe. 18.

Source officielle

Page 53 sur 72

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TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

de foie gras, d'oie ou de canard selon le cas, et d'un assaisonnement ; 2° Foie gras d'oie, foie gras de canard : les préparations composées de morceaux de lobes de foie gras, d'oie ou de canard selon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0702DEC003179296

Admin. suprême

2 juillet 1997

2 juillet 1997

  Devant la Commission, il est représenté par Maître Jean Lob, avocat au barreau de Lausanne.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

686d62b2a2273490db107ec6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans les arrêts [R] c/ BARCLAYS BANK PLC, C-375/13 et LOBER c/BARCLAYS, C304/17 de la CJUE cités par le demandeur, seules les circonstances particulières de l'affaire, à savoir que le demandeur recherchait

Source officielle
CC

civ1

é d'avoir rejeté l'ensemble des demandes de M. X... dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:C110331

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

qui aurait pu être original aurait été d'acheter autre chose qu'une peluche ou une poupée ; […] que la description des lieux visés dans les écritures est convenue, il y a des plantes vertes dans les lobbies

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0307REP001260986

Admin. suprême

7 mars 1991

7 mars 1991

          Devant la Commission, le requérant était représenté par Me Jean Lob, avocat à Lausanne.

Source officielle
CA

3e chambre

6438f39ca942a604f5e9398f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Dans le cadre de la surveillance clinique et radiologique respiratoire dont il bénéficiait, il a été découvert une image excavée du lobe pulmonaire gauche.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a225b815c30a4df70b0a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le motif 14/3988 se caractérise par la combinaison suivante : la répétition d'une forme bicolore rappelant une algue ou une feuille de chêne stylisée, dont le découpage entre les lobes est profond.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ef46d547e419ffb317

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

À son admission il a été constaté un hémothorax droit, une lame de pneumothorax antéro-supérieure, une hémorragie intra alvéolaire étendue bilatérale, une contusion pulmonaire du lobe inférieur droit et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR07153

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

l'abus de biens sociaux est dès lors caractérisé et ne se trouve bien évidemment pas effacé par une régularisation a posteriori effectuée dans les conditions déjà évoquées et reprises par le rapport Loeper

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115742_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Le 25 septembre 2018, à la suite d’un angioscanner réalisé à la clinique des jockeys à Chantilly, l’implant a été localisé au niveau du segment externe du lobe médian du poumon et plus précisément dans

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0307DEC002655704

Admin. suprême

7 mars 2006

7 mars 2006

Il subit l’exérèse du lobe supérieur droit d’un poumon (lobectomie) et fut hospitalisé du 6 au 24 janvier 2003.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111302

Admin. suprême

16 mai 2012

16 mai 2012

mater on the left, haemorrhage under the dura mater on the right, focal haemorrhages under the soft mater of left cerebral hemisphere, haemorrhages under the soft mater in the region of left frontal lobe

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b2223d7c4f137052e4

Appel

30 août 2022

30 août 2022

deux axes de mobilité, l'antépulsion et l'élévation latérale, sans évoquer la rotation, la rétropulsion et l'adduction, qui doivent être normales au vu de la réalisation du mouvement complexe main-lombes

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dc0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68e74186ac880aa7ee21f276

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Association LES OEUVRES HOSPITALIERES FRANÇAISES DE L'ORDRE DE MALTE, prise en la personne de son représentant légal N° RCS : 309 802 205 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786f35cdc6046d47d723f3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431066528558704f52e69f4

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

représenté par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société GROUPE CANAL + [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53baa81daa831884f68c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

examens médicaux vont mettre en évidence les lésions suivantes : - au niveau du thorax, une fracture de l'arc antérieur de la quatrième côte gauche avec de petites contusions pulmonaires en regard du lobe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7367bcdc6046d479a73a8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle