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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Chambre C
615e0cddc25a97f0381f4b16
26 février 2015
26 février 2015
PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 26 FEVRIER 2015 N° 2015/119 Rôle N° 12/13415 [G] [E] C/ SA BANQUE CHAIX Grosse délivrée le : à :LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre A
615e0e06c25a97f0381f516f
17 février 2015
17 février 2015
2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/05093 [K] [V] [A] [G] divorcée [V] C/ [S] [X] [Z] [C] épouse [X] SCI LBS Grosse délivrée le : à :Me PATERNOT Me LEVAIQUE
Source officielle10e Chambre
6160920adb7ff645d856648d
20 février 2014
20 février 2014
représenté par Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [C] [D] [H] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurence LEVAIQUE
Source officielle4e Chambre B
616243bc1217cad6c01648fc
13 décembre 2011
13 décembre 2011
LMP Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d60
11 juin 2021
11 juin 2021
P0006 INTERVENANTE SARL STONE INVEST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Agnès LEBATTEUX
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00633_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
les 15 février, 16 mars et 1er juin 2023, la société civile de construction vente La Générale de Promotion et la société civile de construction vente La Générale de Promotion 43, représentées par Me Leparoux
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c834
12 novembre 2008
12 novembre 2008
représentée par la SCP ERMENEUX-ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Louis COUTANT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Jean-Nöel G...
Source officielle1re Chambre B
60377991bb0f7555522f2f97
19 mars 2015
19 mars 2015
2015/157 Rôle N° 14/03623 [R] [H] SARL PACOFI C/ [Z] [S] [O] [P] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielle2ème Chambre JEX / JEXI
68f9335dde0ebe408daa82ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
mil vingt cinq et le premier juillet Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CARCASSONNE, assistée de Sophie LESURQUES
Source officielle4e Chambre A
60360d9f5fb450723e627bbe
7 janvier 2016
7 janvier 2016
ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 jlp N° 2016/ 3 Rôle N° 13/19640 [C] [Y] épouse [V] C/ [Z] [Y] [K] [V] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielle1re Chambre A
603749554ae124278b0b56b3
21 avril 2015
21 avril 2015
A ARRÊT AU FOND DU 21 AVRIL 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/02292 SARL JJR IMMOBILIER C/ SCI ASIE Grosse délivrée le : à :ME COUTELIER ME LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre B
6162ec356c9bddc82584769b
8 mars 2012
8 mars 2012
05113 SCI DES GOELANDS [Y] [S] C/ [R] [N] [I] [U] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP COHEN GUEDJ SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dbb
14 janvier 2004
14 janvier 2004
BRASSERIE DE LA GARE, demeurant 22 Rue Jean Jaurès - 06400 CANNES prise en la personne de son gérant en exercice représentée par la SCP ERMENEUX-ERMENEUX-CHAMPLYS-LEVAIQUE, avoués à la Cour assistée par
Source officielle8e Chambre C
615e0d13c25a97f0381f4b98
11 décembre 2014
11 décembre 2014
INTIMEE Madame [H] [R], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle11e Chambre A
615e0e19c25a97f0381f5225
5 novembre 2013
5 novembre 2013
ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 529 Rôle N° 11/17413 SAS [Adresse 3] C/ [G] [I] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielle15e Chambre A
615e0e70c25a97f0381f5687
3 octobre 2014
3 octobre 2014
OCTOBRE 2014 N° 2014/ 617 Rôle N° 14/10873 [S] [G] C/ SA CREDIT FONCIER DE FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Laurence LEVAIQUE
Source officielle6e Chambre D
6032e7dcd91f8d5be02fe17a
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Rôle N° 16/00585 [R] [N] [D] [P] épouse [J] C/ [Y] [W] veuve [P] [U] [L] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL SCP ERMENEUX-LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre B
60370f3f50c8d1a9caa9343b
18 juin 2015
18 juin 2015
AU FOND DU 18 JUIN 2015 FG N° 2015/347 Rôle N° 14/03163 [J], [D] [G] C/ [P]-[W] [K] [G] épouse [B] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX LEVAIQUE
Source officielleService des référés
670eb2931c3411ff34535b78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Société [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX
Source officielleService des référés
6705780e1296b51ba2b273ab
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ABEILLE PASSY représentée par son Président [V] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Cédric JOBELOT de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0154
Source officiellePage 53 sur 185