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2 643 résultats pour « Jean-Pascal SERVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02179

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

HH...la somme de 195, 31 euros, · Monsieur Serge II...la somme de 375, 49 euros, · Monsieur Gilles JJ...la somme de 372, 67 euros, · Monsieur Nicolas KK...la somme de 413, 36 euros, · Monsieur Laïc

Source officielle

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

64549f25eedb07d0f818614d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, M. Pascal VERGUCHT, conseiller, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b362361d7564000872dec6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100458

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Jean X..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 2 février 2017 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423331

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

(pièce n° 1) ; que selon ces informations, la société Pastels, sise route de Saint-Jean-de-Bournay (38300) Maubec a pour activité la création et la fabrication de tissus pour la confection féminine (pièce

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301666

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Sur le moyen unique du pourvoi B 12-15. 712, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que, par un arrêt irrévocable du 27 septembre 2006, elle avait retenu, pour le chemin situé entre les parcelles

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d43277bf00d0f5ed885d

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

[H], expert, qui relève que les plantations de vigne sur la parcelle de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92114

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

C/ Jean Y..., SAS G2C ENVIRONNEMENT P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93255

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Jean-Michel X...et Mme Sonia Z..., épouse X...

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd2354955cf78ced4c6

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 04 février 2025 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

A l'audience de plaidoirie du 28 Janvier 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Jean-Eustache TTTTTTTTT..., domicilié [...]                            , 325°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101316

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

X... au titre du remboursement des emprunts ayant servi au financement de l'immeuble situé rue de l'Etoile, et les reproches allégués relatifs à la demande de remboursement des emprunts de l'immeuble situé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d480

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9317d

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

A titre subsidiaire, - Dire et juger que les parcelles de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f6

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Pascal X... C / Mme Suzanne Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a36a

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

né le 27 Mai 1952 à INGWILLER (67) ... 30270 ST JEAN DU GARD représenté par la SCP M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f89

Appel

26 février 2016

26 février 2016

CF5 et de 1041 m2 pour la parcelle CF6.

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CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eaec

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

B... et Madame Jeanne Z...

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca16cb8dca058e3e7aa6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller

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