annoncés , suivis de courriers de relance rappelant ces gains.

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 17 janvier 2019), l'association Club taurin Lou Rastouble (l'association), assurée auprès de la société Gan assurances (la société Gan), a organisé, le 28 juillet 2012, une

Y... et assuré par la compagnie Groupe des assurances nationales (le GAN) ; que M.

du personnel des organismes de mutualité ; qu'en retenant que la Caisse centrale de réassurance venant aux droits de la société Rochefort Finances aurait subi un préjudice direct du fait que des gains

Avenir FCPR, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / le GAN Vie, société anonyme, dont le siège est ... 4 / le GAN Santé, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Y..., assuré auprès de l'Assurance mutuelle des fonctionnaires (AMF), a demandé à la société GAN IARD (le GAN), assureur de son véhicule, de prendre en charge le montant des réparations devant être effectuées

GAN ASSURANCES C/ S.A.S.

sur le pourvoi formé par Mme [J] [V], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 2 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gan

Y..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat du GAN, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GAN, société anonyme, dont le siège est ... (9ème), en cassation d'un arrêt

propriétaires desdites parcelles ayant assigné l'Association foncière libre du Vert Village et la société Promogim en rétablissement de la servitude de passage, celle-ci a appelé son assureur, la compagnie GAN

[Z] [N] était décédé le 1er septembre 1990, soit avant le 18 octobre 1991, date à laquelle Maître [M] avait adressé au Gan la lettre datée du 29 juillet 1987 par laquelle M.

GAN ASSURANCES C/ M. [O] [H] Mme [T] [P] épouse [H] M. [V] [G] Mme [L] [D] M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le GAN incendie accidents, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

garantir le remboursement d'un emprunt contracté auprès de la Banque nationale de Paris (la BNP), a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par l'établissement de crédit auprès de la compagnie Gan

des degrés moyens des cépages obtenus sur le même ban communal pour en déduire que la cuve n° 2 contenait du Muscat et la cuve n° 12 A du Gewurztraminer ; que le prévenu fait valoir que le Muscat a gagné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 99-12.751 formé par la compagnie Gan Assurances, dont le siège est ...,

700 du code de procédure civile, - condamne la société Gan Assurances aux entiers dépens de la présente instance.