impact a suffisamment caractérisé les zones impactées ; les mesures d’évitement nécessaires ont été prévues, les zones les plus sensibles ont été évitées, pour éviter l’impact sur les cours d’eau, le forage

que le propriétaire n'avait pas déclaré faussement disposer d'une autorisation d'urbanisme qui ne lui était pas demandée ; que l'enquêteur de la Caf avait relevé que les locataires disposaient d'un forage

minimal et sa protection contre tout risque de pollution soit assurée et dans les conditions de respect de la règlementation sanitaire : l'alimentation en eau potable par une ressource privée (puits, forage

octobre 2019, étanche avec une tôle en protection supplémentaire doublée de caoutchouc ; o en outre, un système d'arrêt d'urgence a été mis en place le 24 octobre 2019 ; o enfin, le système de forage

Par un arrêté en date du 28 novembre 2014, le préfet du Puy-de-Dôme a renouvelé l'autorisation antérieurement accordée à la société des eaux de Volvic consistant à exploiter cinq forages dits " F " (F1

B a, par ailleurs, été remboursé des frais d'un stage à l'école française de forage, réalisé pour le compte la société Atlantic Onshore Service Service BV, société de droit néerlandais faisant partie du

In 2001 the Parliament of the Slovak Republic enacted amendments to the Constitution and the CCP which extended the relevant time ‑ limit to forty ‑ eight hours.

déménagements des machines et outils agricoles ; * 57 120 euros au titre de l'indemnité relative à l'aménagement d'un nouvel espace de stockage ; * 15 093 euros au titre de l'indemnité pour perte de forage

de Paris (5ème chambre) a: - déclaré irrecevables les demandes formées au titre des frais et des investissements liés à la pollution, hors curage, des frais de traitement des boues des frais de forage

d'installations individuelles ne peut être autorisée que sur une parcelle dont les dimensions permettent l'inscription d'un cercle de soixante-dix mètres de diamètre, ayant pour centre le point de forage

At the material time two members of the gang were on prison leave, while the third, the applicant’s killer, had been on a regime of semi-imprisonment and had failed to return to prison at the end of forty-eight

X... a été engagé, le 1er septembre 1957, par le groupe Elf Aquitaine en qualité de secrétaire de forage puis promu inspecteur commercial avec le statut de cadre, son contrat étant poursuivi par la société

134 102, DEMANDE LE 12 JUILLET 1955, CONCERNANT UN PROCEDE ET APPAREILLAGE POUR LA FABRICATION CONTINUE DE TUBES, TUYAUX, ETC A FAIT ASSIGNER EN CONTREFACON DE CE BREVET LA SOCIETE DE MATERIEL ET DE FORAGE

BORDEAUX, avocats plaidant d’une part, Et, Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Maître Sylvie BOCHE-ANNIC de la SELARL CABINET FORZY

Il fait valoir que : - la condition d'urgence n'est pas remplie dès lors qu'aucun travail préparatoire au défrichement n'a débuté ; les forages effectués sont liés aux études préalables liés au projet

Il fait valoir que : - la condition d'urgence n'est pas remplie dès lors qu'aucun travail préparatoire au défrichement n'a débuté ; les forages effectués sont liés aux études préalables liés au projet

Y... à créer, au lieu-dit "Hameau du Maisnil", un plan d'eau fermé destiné à la salmoniculture et alimenté par des sources naturelles, sans création de forage artésien et ne comportant aucune communication

publique ; - le code de la santé publique ; - l'arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondage, forage