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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
65aa2014a34ad1000858175b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
C/ Association SOCIETE COURSES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 18/01/24 à : - Me Valérie FEVRIER, avocat au barreau de NICE - Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200632_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A, ayant pour avocat la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti et associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer, à titre principal, la décharge, à hauteur de 17 061 euros, de la taxe foncière sur les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002308_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A, ayant pour avocat la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti et associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer, à titre principal, la décharge, à hauteur de 17 061 euros, de la taxe foncière sur les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200134_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A, ayant pour avocat la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti et associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer, à titre principal, la décharge, à hauteur de 17 061 euros, de la taxe foncière sur les
Source officielle2ème Chambre civile
67082b6d89f19e8c50fa6083
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° 24/ Du 10 Octobre 2024 2ème Chambre civile N° RG 19/04608 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MPOZ Grosse délivrée à Me Valérie BOTHY la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle5e chambre civile
62c52986a2c42363790799d3
5 juillet 2022
5 juillet 2022
cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère Madame Christel BORIES, Conseillère Greffiers : - lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle2e chambre civile
631adde4f575634f1371ecbd
8 septembre 2022
8 septembre 2022
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller Greffiers - lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle2e chambre civile
631adde8f575634f1371eccc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller Greffiers - lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162a31d36ab09eb9a2fd798
24 janvier 2013
24 janvier 2013
ayant son siège social [Adresse 8] [Adresse 8] Représenté par Maître Aliette CASTILLE ès qualités de suppléante de Philippe QUIGNON, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Maître Christine SEGARD-DELEPLANQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87743
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Michel et de DESPLANQUE Eliane, de nationalité française, marié, sans emploi - jamais condamné Demeurant 35 Boulevard Jean MONNET - 53100 MAYENNE LIBRE - APPELANT (9 Mars 2005) COMPARANT, assisté de Maître
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00086_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 31 janvier 2024, la société Cogemat, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00087_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 31 janvier 2024, la société Cogemat, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00088_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 31 janvier 2024, la société Cogemat, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00089_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 31 janvier 2024, la société Cogemat, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00090_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 31 janvier 2024, la société Cogemat, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielleChambre 1-2
68df5f1438ac3a658931ddd1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par par Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle6ème chambre
DTA_2507046_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Freydefont, rapporteur, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301585_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301605_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de M. B....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302084_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024. La rapporteure, Signé E.
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