Y..., dont il était le chef d'équipe, sur interrogation de celui-ci, de ne pas couper le courant ; qu'il en résulte également que, conformément à la réglementation en vigueur, M.

Kronenbourg pour un montant de 1 430 000 francs, mais qu'après quelques jours de mise en service, des fissures étant apparues en haut de la cheminée, le maître de l'ouvrage a dû passer une seconde commande

10) L'accusé X... est-il coupable d'avoir, en Gironde courant 1992, commis sur la personne de Y..., par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle ?

. ; que la gestion de droit était dévolue à Francine Z..., celle-ci agissant en entente avec son époux, Jean Z..., titulaire du compte courant dans la SARL Garage Burlière; que Jean Z..., dont les

intermédiaire sur les produits d'assurance-vie Prédige V1, Prédige V2 et Prédiplus V3, et transféré les valeurs de rachat correspondantes, soit la somme nette de 15.640,60 euros au crédit de son compte-courant

Mme B... a été désignée comme acheteuse collant en remplacement de Mme X....

En revanche, Monsieur Colléatte pourrait, dans le cadre de son activité au sein de Capgemini Technology Services , entreprendre des démarches auprès des pouvoirs publics .

1 Avis n° 2023-254 du 21 décembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Cyril Colléatte LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Y..., il n'est pas utilement contesté par le salarié que la commande du 5 septembre 2013 a été annulée suite à une directive passée par M.

apparaître des pertes d'un montant de 809 905 francs ; que Me Y..., administrateur provisoire, constatait que le coût de fonctionnement de l'entreprise était déraisonnable et refusait de passer des commandes

partie civile des époux Z... des chefs de tentative d'usage de faux et tentative d'escroquerie à la saisie ; "aux motifs adoptés qu'il est constant que Bois et Fils a, en l'espèce, délivré son commandement

E... autre salarié de l'équipe de vente, dans le cadre de la convention "Pirogue" passée entre la société Logabax et le ministère de l'équipement, du logement et des transports, la clause de "commande

E... autre salarié de l'équipe de vente, dans le cadre de la convention "Pirogue" passée entre la société Logabax et le ministère de l'équipement, du logement et des transports, la clause de "commande

X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de diverses sommes ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir écarté sa demande de capitalisation des intérêts courant sur

112,25 euros avec exécution provisoire ; qu'un arrêt du 20 décembre 2006 a rejeté les demandes de la société Le Cormoran ; que, le 21 mai 2013, la SCP [...] a délivré à la société Le Cormoran un commandement

dépit des paiements intervenus, l'accroissement des intérêts au taux légal exigibles depuis le 1er janvier 1987 avait absorbé la totalité de ces versements, Mme [Z] [A] a fait signifier un commandement

Le 19 mai 2015, le bailleur lui a délivré un commandement de payer pour un montant de 31 044,51 euros.

X... avait été affecté au roulement 172 à compter du 3 janvier et qu'il avait été commandé les 4 et 5 janvier toujours sur le roulement 172, ce dont il s'évinçait que M.