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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2103041_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Ce contrat a été transféré à la société Bois Chaleur Saint Jean.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Un mémoire présenté pour la société Chalet Abrineige le 7 mars 2025 n’a pas été communiqué.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305820_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Dans le cadre de l'expertise un représentant du constructeur de la pompe à chaleur a procédé à un audit du matériel.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100900
9 septembre 2015
9 septembre 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué infirmatif d'AVOIR rejeté la demande de monsieur X... tendant à se voir autorisé à passer seul la vente du chalet commun ; AUX MOTIFS
Source officielle4ème Chambre
DTA_1809646_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Les Chalets de l'Océan ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100064_20240213
13 février 2024
13 février 2024
D'une part, il est constant que l'architecture du chalet Le Foehn est issue du courant de pensée architecturale " Pradelle ".
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006630_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Les conclusions présentées à ce titre par le syndicat des copropriétaires de la résidence des Chalets des Oursons doivent dès lors être rejetées. 12.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00339
31 mars 2015
31 mars 2015
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 avril 2013), que pour la réalisation de projets immobiliers, la Caisse régionale du crédit agricole mutuel de la Savoie (la banque) a consenti à la SCI Chalets
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166fe
5 avril 2023
5 avril 2023
Le tribunal a retenu que la pompe à chaleur n'est pas adaptée au logement de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301584_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Ainsi, le projet qui porte sur deux chalets individuels et quatre chalets comportant plusieurs logements pour un total de vingt-deux logements ne peut avoir pour effet de dénaturer la vocation de la zone
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2506718_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Article 2 : La SARL PARTICIPATIONS EUROPE versera à Cholet Agglomération une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206563_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... demande au tribunal d’annuler l’avis des sommes à payer d’un montant de 544,41 euros émis à son encontre et rendu exécutoire par le centre hospitalier de Cholet le 18 mars 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c988
3 juin 2008
3 juin 2008
PARTIES Vu le jugement rendu le 12 février 2007 par le Tribunal de Grande Instance de PERPIGNAN, qui a déclaré irrecevable l'exception de nullité de l'assignation, et condamné in solidum la SCI LES CHALETS
Source officielleTrib. de Commerce
69cc82c8cdc6046d47aeb817
8 avril 2025
8 avril 2025
En complément d'une jouissance par la famille [R], le chalet est destiné également à la location saisonnière.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03746_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210828
28 novembre 2019
28 novembre 2019
régnante), pour autant elle n'établit pas avoir alerté son employeur sur le risque lié à la chaleur et à la configuration de son bureau, ce qui fait obstacle à l'application de la présomption de la faute
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007753843
30 novembre 1988
30 novembre 1988
X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 11 mai 1982 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande tendant à ce que la commune de Châlette-sur-Loing
Source officielleciv3
61372662cd5801467742525e
21 novembre 1995
21 novembre 1995
..., épouse Sole Z..., demeurant .... 438, 31200 Toulouse, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile), au profit de la société H.L.M. des Chalets
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69dfde63cdc6046d475de666
13 avril 2026
13 avril 2026
[Q] [F] a confié à la société ENERGIE [E] des travaux de pose d'une nouvelle pompe à chaleur moyennant le prix de 15 991,93 euros, incluant la fourniture de la pompe à chaleur.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007655497
22 mars 1978
22 mars 1978
A CHOLET MAINE-ET-LOIRE , AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SES REPRESENTANTS LEGAUX EN EXERCICE LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 15
Source officiellePage 53 sur 966