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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2100512_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A justifie donc d'un intérêt à contester le titre exécutoire émis à son encontre par la commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7e
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb85
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe Marcel, Né le 13 novembre 1976 à BONDY, Fils de X... Marcel et de Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101061
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Christophe X..., en droit, sur le fondement des articles 1147 du Code civil et des dispositions de la directive 85/ 374/ CEE du 25 juillet 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux de
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751c
7 mars 2005
7 mars 2005
Jean-Christophe X... et la société Axa contestent que l'avocat ait manqué à ses obligations professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91488
17 avril 2014
17 avril 2014
Christophe, Madame Y...
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SA Groupe Saint-Christophe de toutes autres demandes plus amples ou contraires.
Source officielle18e Chambre B
5fdc897d4a7ce0acb96b5624
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Christophe X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Christophe X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90885
30 mai 2013
30 mai 2013
Jean-Christophe X...et Mme Yvette A...de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef
2 mai 2008
2 mai 2008
Monsieur Jean- Paul B... et Monsieur Christophe B... sont devenus salariés de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b5
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe6
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe X..., Mme Marianne X... et Mme Annie X....
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006987
11 juillet 2007
11 juillet 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 mars et 10 avril 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Alain-Christophe A, demeurant ... ;
Source officielleciv2
60794cff9ba5988459c47bab
7 mai 2002
7 mai 2002
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 juin 1999) que le jeune Christophe Z..., âgé de sept ans, a eu un doigt sectionné au cours d'une récréation scolaire par la fermeture,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300169
8 février 2018
8 février 2018
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Christophe
Source officielle4ème chambre
6a1ab930cdc6046d47798b3a
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 21 mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SAS C F E B SISLEY [Adresse 1] comparant par Me [T] [J] [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Christophe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300880
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Christophe X..., domicilié [...] , 2°/ Henri X..., ayant été domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 2 mars
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300449
8 avril 2008
8 avril 2008
X... postérieurement à l'introduction de l'instance, la société Fermetures Christophe a été représentée par lui en première instance et a donc qualité pour interjeter appel du jugement ; Qu'en statuant
Source officielle2ème Chambre
67d51afb2ecfdaf7720ec645
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- déclarer la société d'assurance Mutuelle Saint-Christophe recevable et bien fondée en son appel incident. Y faisant droit, - mettre hors de cause la mutuelle Saint-Christophe, - débouter M.
Source officiellePage 53 sur 1998