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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100376

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

X... dont souffre Mme L... est due à un défaut d'oxygénation de son cerveau (hypoxie) survenue soit au décours de l'opération, soit en post opératoire ; qu'il ressort des énonciations du rapport d'expertise

Source officielle

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TA

7ème chambre

DTA_2208819_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

d'une part, qu'il est atteint d'une " sinusite chronique " dont le défaut de prise en charge pourrait entrainer de " graves complications, avec un risque d'extension aux os, aux yeux, aux méninges, au cerveau

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:462044.20220516

Admin. suprême

16 mai 2022

16 mai 2022

Si, au cours de la première audience, qui s'est tenue le 17 mars 2022, soit deux mois et demi après l'accident, les médecins en charge du patient, tout en indiquant que les parties endommagées du cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501067_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

l'absence de toutes précisions apportées en défense par le centre hospitalier de Perpignan, que la patiente présenterait des lésions hémorragiques graves et irréversibles, que le tronc cérébral ou le cerveau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162a73ff901d4f689722e6c

Appel

25 février 2013

25 février 2013

la victime est précise quant aux propos tenus : je vais te faire licencier, tu vas foutre le camp de cette boîte, connard, salope, tu n'es qu'une merde, tu ferais bien de te faire greffer un cerveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01807

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Mme Y... considère avoir eu un lavage de cerveau par ce responsable d'agence pour la décider à ne pas mener sa grossesse à terme.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200320_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02579_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire, enregistré le 21 février 2024, la société GTA Mayotte, représentée par la SELAS Fidal, agissant par Me Cerveaux, conclut : 1°) au rejet de la requête en tierce opposition ; 2°) au rejet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101645_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

ressort toutefois des éléments annotés au dossier médical que le 29 août au matin, elle souffrait d'une désaturation en oxygène et d'une tension artérielle très faible ayant pour effet de priver son cerveau

Source officielle
TA

Formation plenière

DTA_2024938_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Dans ces conditions, et en admettant même que la mauvaise manipulation de la pince " trois points " enserrant le cou de l'animal plutôt que le cerveau ou le non-respect de certaines règles d'hygiène soient

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02711_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

frontale gauche avait pour cause un " placement très haut du cathéter avec un orifice de ce cathéter qui est en face d'un sillon et lors du lavage de la cavité, du sérum physiologique a pénétré dans le cerveau

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03288_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2019, la société Grands travaux austral, devenue société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) de réformer

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2403969_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

C est atteint d'une grave maladie pour laquelle il fait l'objet d'une opération du cerveau et doit suivre un traitement en France, qui n'est pas disponible en Côte d'Ivoire, au titre duquel il fait l'objet

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2025:506217.20250730

Admin. suprême

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Un scanner réalisé le jour même a montré un hématome sous-dural et un hématome intra-cérébral avec un effet de masse, c'est-à-dire une compression du cerveau.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC004257198

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

Ils ont fait l'objet d'un lavage de cerveau, par le biais d'histoires chimériques   » (...) «   (...) ce qui abstrait les imams de toute pensée, de toute capacité de penser, ce qui les met à

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0323DEC003052396

Admin. suprême

23 mars 2000

23 mars 2000

L'expertise ordonnée d'office quelques mois auparavant montrait en effet que le requérant était atteint d'une volumineuse malformation au cerveau susceptible d'être traitée par voie chirurgicale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305262_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

caractère déraisonnable des soins ", qu'une décision d'arrêt de soins avait été prise et les raisons de cette décision exposées, " notamment la présence de séquelles sur plusieurs organes (rein, foie, cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2400200_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

; aucun examen n'a été réalisé sur le chien Toki pour établir sa contamination ; ce chien n'a aucun symptôme alors que sa petite taille a une incidence sur le temps de propagation du virus jusqu'au cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b997

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

de PARIS substituée par Me Marie- Laure VIGOUROUX, avocat au barreau de PARIS Syndicat des Copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE SAN SEBASTIEN, représenté par son syndic en exercice, la SARL CERUTTI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0905DEC001397888

Admin. suprême

5 septembre 1989

5 septembre 1989

#xa0;       Pour la procédure devant la Commission ils sont représentés respectivement par Maîtres Francesco Tata et Tommaso Apone, avocats à Agropoli, et Maître Paolo Cerruti

Source officielle