Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 26 septembre 2023 à 14 heures : - le rapport de Mme Corneloup, juge des référés ; - les observations de Me Candelier, représentant la Société

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 26 septembre 2023 à 14 heures : - le rapport de Mme Corneloup, juge des référés ; - les observations de Me Candelier, représentant la société

of the decision 28573/14 Mário Lúcio ANTUNES 02/06/2015 27074/14 Carlos Alberto CORREIA IGLÉSIAS DA SILVA 02/06/2015 57805/13 Rui Manuel COSTA RODRIGUES 02/06/2015 13950/14 Maria Augusta DA SILVA CARAVELA

dont le siège est 5, Cours Ferdinand de Lesseps, 92500 Rueil-Malmaison, 2 / la société Franki, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la société Entrecanales Y Tavora, dont le siège est Cardenal

Francfort, président ; - et les observations de Me Varnoux, pour la commune de Parthenay de Bretagne, et celles de Me Candelier, pour la société Free Mobile.

Sauton a lu son rapport et entendu : -les observations de Me Candelier représentant la société Free Mobile, -et celles de Mme A représentant la commune de Toulon.

Privat, juge des référés ; - les observations de Me Candelier pour la requérante ; - les observations de Me Baudinot pour la défenderesse.

A, - et les observations de Me Candelier, représentant la société Free Mobile, et de Me Bezol, substituant Me Ladouari, représentant la commune d'Orgon. Considérant ce qui suit : 1.

14/08/1952 Carmelo CANNELLA 17/01/1983 Vincenzo CANNELLA 13/07/1989 Nicolò CANNELLA 02/04/1978 Annunziata CUSIMANO 06/09/1963 Maria Anna CALDERONE 10/09/1969 Nicolò MENDOLA 29/10/1964 Rosalia DI PIAZZA

de carrelage, soit de l'utilisation d'une colle à jointoiement non appropriée.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du groupe hospitalier Carnelle

#Capella EOOD contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Carnel, conseiller ; - les conclusions de M. Martin, rapporteur public ; - et les observations Me Carenzi, représentant les requérants.

Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin CARDELLA

Suivant devis du 1er août 2022, l'ADAPEI 86 a confié à la SARL O'PLURIEL des travaux de rénovation du local, incluant notamment des travaux de carrelage, de peinture et d'électricité.

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

la cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "Travaux de maçonnerie générale, gros œuvre et second œuvre comprenant la construction ou la rénovation de bâtiments, couverture, carrelage

2] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 984745083 et exerce une activité de construction, aménagement intérieur des bâtiments : pose de placo, parquet et carrelage