Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT01680_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
B, représenté par Me Le Brouder, conclut : - au rejet de la requête, - par la voie de l'appel incident, à la réformation du jugement attaqué en tant qu'il a rejeté ses conclusions indemnitaires,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00166_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, enregistrée le 19 novembre 2024, a été présentée pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00248_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Brodier, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00257_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Brodier, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00736_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02080_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02502_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
mémoire de production enregistré le 7 novembre 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 13 novembre 2025, l’association « Protection nature et patrimoine – Ver-sur-Mer », représentée par Me Le Brouder
Source officiellecr
61372630cd58014677423a5f
19 décembre 2001
19 décembre 2001
avait à son domicile sis à Chartres des meubles meublants et des appareils de gros électro-ménagers à l'état neuf décrits ainsi : "salle à manger en merisier - chambre en chêne avec trousseau complet brodé
Source officiellechambre 1-7
69d931b4cdc6046d47c9c5b2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Copie exécutoire : CHOLAY Martine, Renard Pascal, SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, SCP Eric Noual Nicolas Duval - Maître Nicolas DUVAL, SELARL CABINET SEVELLEC -Maître Guillaume DAUCHEL Copie
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b4
12 avril 2012
12 avril 2012
poursuites et diligences en la personne de son président Représentée par Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS (Toque : L0056) et assistée de Me Corinne BAZEMO de la ASS TOISON VILLEY BROUD
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502844_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503593_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503594_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504608_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304808_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505423_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. La rapporteure, L.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02472_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026760212
10 décembre 2012
10 décembre 2012
une ordonnance du président du tribunal administratif de Paris en date du 3 janvier 2011 présentée à ce tribunal par la SAS Burminger, dont le siège social est situé 24 route du Donon, B.P. 5324 à La Broque
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed24d
19 novembre 1987
19 novembre 1987
BRODA, demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin) ... défendeur à la cassation , LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1987, où étaient présents : M. Jonquères, président, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01888_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2023. Le rapporteur, Signé : M.
Source officiellePage 53 sur 108