[Localité 12], Compagnie d’assurance MACSF, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Gironde Grosse Délivrée le : à Avocats : la SAS AEQUO AVOCATS Me Françoise AMADIO la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

MNB CUISINES Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SELARL BOERNER & ASSOCIES la SELAS CABINET LEXIA Me Benjamin LAJUNCOMME COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors

/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME [M] [V] INTER VOLONT LE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

fondement de l'article 1384 alinéa 1 du code civil, la chose dangereuse ayant été l'instrument du dommage, - que le témoignage d'[U] [Y], manager de rayon, qui prétend que la victime aurait été bousculée

Je l'ai bousculé juste après les escaliers mais je suis tombé avec lui et je vous montre ma main droite qui est écorchée sur le dessus et au niveau des os de la phalange.

ASSURANCES, inscrite au RCS de PARIS sous le n°542 063 797, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC

juillet 2016 alors que celui-ci était alcoolisé, l'avoir salué, mais avoir refusé de le déposer chez lui, ce qui avait énervé l'intéressé, qui s'était levé, lui avait crié dessus et l'avait agrippé et bousculé

Elle précise qu’ensuite il est monté chez lui, qu’un grand boum a été entendu, et qu’elle a compris qu’il cassait des choses à l’étage.

- LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX Etablissement public CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE [Localité 1] [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC

Madame F... n'a pas apprécié que je passe ce médecin à la direction, elle a bondi de son poste pour venir me bousculer ainsi que m'arracher le combiné téléphonique des mains.

X... expose que ce jour-là, un collègue de travail, Ahmed Y... avait été insulté par le fils du gérant de la SARL, qu'il était venu en faire état dans le bureau de l'employeur et s'est fait bousculer par

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, représentée par Me de Boussac-Di Pace, a demandé au tribunal administratif

Le 14 mars 2017, elle est bousculée sur son lieu de travail par une de ses collègues, qui aurait ensuite tenu des propos violents à son égard.

contenait d'une part un entrepôt de balles de films plastiques, d'autre part une excavation dans laquelle étaient déversés les déchets souillés, ensuite recouverts de terre ; "que les entrepreneurs Bossus

NIMES 22 avril 2022 [L] C/ LE PREFET DES BOUSCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 AVRIL 2022 Nous, Monsieur Olivier

Une fois arrivé en face des gendarmes il fut bousculé par ceux-ci qui lui ordonnèrent à «   dégager les lieux».

Subsequently, on 9 November 2010 the applicants lodged an action before the Bodrum Civil Court of General Jurisdiction, claiming compensation under Article 22 of Law No. 2942 on Expropriation.

C... n'étant arrivé sur le site qu'en septembre 2008 et qu'il aurait dit aux membres du CHSCT : « Peut-être que j'ai bousculé Mme G... et qu'en la tenant par l'épaule, mon sexe l'aurait frôlé », en ajoutant