X..., a été engagé le 1er juin 1990 en qualité de commandant de bord-instructeur, par la compagnie Corsair International ; que par lettre du 24 mars 1995, il a été informé de sa mise à la retraite à compter

l'employeur pour les "confirmer dans l'emploi" ; que cette confirmation dans l'emploi, qui ouvrait droit au paiement de la prime, intervenait au mieux dès l'arrivée du salarié dans l'entreprise et au pire au bout

dresser, chaque mois, le bilan de l'entreprise ; qu'en décidant du contraire, la cour d'appel, qui a par ailleurs constaté que l'exploitation de l'entreprise avait été suivie au moyen de tableaux de bord

d'autres actes et pièces dont les mesures irrégulières étaient le support nécessaire et exclusif, énumérés au dispositif, portant sur l'identification des lieux sur lesquels se rendait l'intéressé à bord

déchargé le notaire de toute responsabilité, quand il ne pouvait ignorer que la zone dans laquelle se trouvaient les parcelles mises en adjudication étaient incluses dans un PPRI et se trouvaient au bord

Romain Y... a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il se trouvait, sans Mme X..., à bord du véhicule Citroën Visa, conduit par M.

Z..., de nationalité française, âgé de 18 ans, venant d'obtenir son permis de conduire le 10 août précédent, qui circulait à bord de son véhicule Peugeot 205 GT en Espagne, a quitté la chaussée et terminé

Au cours de l'année 2016, la société Samso a informé la société Tech Inter de la dégradation des bords de la toiture des deux postes abritant les transformateurs.

T... a, détectant une panne, stationné son automobile sur la bande d'arrêt d'urgence d'une autoroute, attendant des secours ; qu'il a allumé ses feux de détresse mais est resté à bord ; que les constatations

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme, et des pièces de procédure que, le 1er décembre 2008, alors qu'ils circulaient à bord de leur véhicule

déclaration annuelle d'activité professionnelle et la circulaire n° 2012-7 du 25 juillet 2012 du Conseil supérieur du notariat en adressant après l'expiration des délais de transmission le tableau de bord

douanes et droits indirects lui a notifié le 6 mai 2004 un procès-verbal d'infraction pour avoir, de 2001 à 2003, omis de soumettre à la taxe générale sur les activités polluantes des déchets verts, boues

Cette parcelle est bordée à l'Est par une restanque, composée d'un mur en pierres sèches d'environ 90 mètres de long, qui supporte le terrain en amont, à savoir la parcelle n° [Cadastre 2], propriété de

X... et à bord duquel se trouvait M.

tous ses éléments constitutifs l'infraction dont elle a déclaré le prévenu coupable" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un piéton, qui marchait de nuit sur le bord

Chantiers de l'Atlantique (les Chantiers de l'Atlantique) a commandé à la société Bel-Espaciel, devenue la société Financière de la Ruelle puis mise en liquidation judiciaire, l'exécution d'agencements à bord

motivé sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Dominique X... aurait provoqué la mort de son mari, Michel Z..., en lui tirant un coup de fusil de chasse en pleine poitrine, à bout

le véhicule de Yann X..., longues respectivement de 27 mètres et 14 mètres, la plus longue et la plus à gauche dans le sens de marche du véhicule débutant à 2, 3 mètres et finissant à 3, 8 mètres du bord