AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85593
8 décembre 2000
8 décembre 2000
la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI, avoué assistée de Maître ABRAMI AUDREY, Avocat au Barreau de MARSEILLE, substituant Maître ABRAMI Bernard ( Barreau MARSEILLE) DEFENDEUR EN INTERVENTION FORCEE : Maître BECHERET
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8974f
26 octobre 2007
26 octobre 2007
BECHERET & THIERRY, représentants des créanciers au R.J. de la Sté MOULINEX 3 à 7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON SELARL FHB 22 avenue Victoria 75000 PARIS 1ER Représentés par Me Jean-Pierre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02600
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Y..., Z... et la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne à payer à Mme X... la somme de 1 250 euros ; Ainsi fait
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03382_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C, représentés par Me Bechaux, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 juin 2022 ainsi que les arrêtés susvisés ; 2°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, à titre principal, de leur délivrer
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-122034
6 juin 2013
6 juin 2013
Zahari Bechev Kamburov is a Bulgarian citizen living in Dimitrovgrad (town in Bulgaria).
Source officielle3ème chambre
DTA_2507392_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
C..., qui ne conteste pas la disponibilité au Maroc du traitement qui lui a été prescrit, se prévaut des exigences du suivi de la maladie de Behçet dont il souffre, l’allégation par le requérant de l’impossibilité
Source officielle2ème chambre
DTA_2505080_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte de la maladie de Behçet, une maladie chronique auto-inflammatoire qui se manifeste par des thromboses veineuses et embolies pulmonaires ainsi
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03716_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
A, qui déclare être entré en France en 2014, souffre de la maladie de Behçet, une maladie auto-immune systémique rare, se manifestant dans son cas par une aphtose bipolaire, un érythème noueux, une thrombose
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01908_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il ressort des différents certificats médicaux établis entre 2015 et septembre 2019 produits par la requérante que cette dernière souffre depuis plus de trente années de la maladie de Behcet se traduisant
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2319516_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
C souffre d'une pathologie neuro-Behçet et bénéficie à ce titre d'un traitement médical par Imurel 75 mg, Kardégic 75, Cortancyl 10mg et Colchicine 1cp, à base d'Azathioprine, de Colchicine, de Duloxetine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407861_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B, souffre de la maladie de Behçet, avec atteinte cutanée, articulaire, muqueuse et veineuse avec une thrombose jugulaire à l'origine d'une hypertension intracranienne.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406661_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
été délivrée à raison de son état de santé dès lors qu'il souffre d'une atteinte inflammatoire du système nerveux central évocatrice d'une sclérose en plaques progressive primaire ou de la maladie de Behçet
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
633d1ffb62f5393e2eb44a1f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BECHERET - THIERRY - SENECHAL - GORRIAS - BTSG² , en qualité de mandataire judiciaire de la SCI MORGAN INVEST, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 434 122
Source officielle3ème Ch.section E
69600a63cdc6046d47ab1d72
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 15], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Christine JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Maryline BOIZARD, Juge aux affaires familiales, Assisté de Christine BECAERT
Source officielle2ème chambre civile - HSC
627ca6ed4781dc057dee79bc
11 mai 2022
11 mai 2022
du tribunal judiciaire BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 06 mai 2022 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS pris en la personne de son directeur, 121 rue de la Béchade
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6285e0de6a1876057df5d2a0
18 mai 2022
18 mai 2022
détention du tribunal judiciaire BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 12 mai 2022 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [G] [V] pris en la personne de son directeur, 121 rue de la Béchade
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5db032d83cfd3e7380
7 janvier 2025
7 janvier 2025
T R E DEFENDEUR Monsieur [X] [E] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Marine FANDOS, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Anne-Laure BECHEROT-JOANA
Source officielle3ème Ch.section E
662aa1d8c8a1343b8cd6306a
25 avril 2024
25 avril 2024
DEFENDEUR : Monsieur [K] [P] [W] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] défaillant COMPOSITION Maryline BOIZARD, Juge aux affaires familiales, Assisté de Christine BECAERT
Source officielle3ème Ch.section E
662bf356e266e89ef118cdcc
25 avril 2024
25 avril 2024
juridictionnelle Totale numéro 2022/007775 du 18/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 11]) COMPOSITION Maryline BOIZARD, Juge aux affaires familiales, Assisté de Christine BECAERT
Source officielleJEX cab 6
65a6d7f747251e2b2424b922
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Frédéric DANILOWIEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0156, Me Elsa GREBAUT COLLOMBET, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE La SCP BTSG-BECHERET
Source officiellePage 53 sur 79
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