filiale d'un groupe et dont l'activité consistait en la réalisation de films publicitaires, la double qualité d'associé détenteur de 26 % du capital et de seul salarié à plein temps et de principal animateur

[K] a été de nouveau engagé par l'Association en qualité d'animateur technicien, chargé de donner des cours de football, avec un horaire hebdomadaire de 6 heures de service pendant les semaines de fonctionnement

droits de la société Eiffage construction Artois Hainaut, contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Douai (1re chambre, section 2), dans le litige l'opposant à l'Association pour l'animation

, les sociétés The Walt Disney Company France (la société Walt Disney France), Walt Disney International France, The Walt Disney Company Licensing EMEA, Walt Disney Participations, Clearspark, SIP Animation

, les sociétés The Walt Disney Company France (la société Walt Disney France), Walt Disney International France, The Walt Disney Company Licensing EMEA, Walt Disney Participations, Clearspark, SIP Animation

E..., qui exerçait au dernier état de la relation contractuelle les fonctions d'animateur carrelage et chef de produits, a été licencié pour motif économique par lettre du 24 juillet 2013 à la suite de

Manuel J... ont été ainsi renvoyés devant la juridiction correctionnelle pour divers transferts qu'ils ont effectués en tant que " passeurs " ; que Laurent K..., Joseph Xavier C... et Elisabeth Y..., animateurs

de partie civile contre l'amicale des habitants du quartier nord d'Orange du chef de discrimination raciale à l'embauche lui imputant d'avoir établi le 11 janvier 1999 un projet d'embauche de deux animateurs

dans le corps de l'ordonnance ; "aux motifs que les investigations ont mis en exergue le rôle prépondérant du mis en examen dans les activités de l'association Iran Aide dont il a été l'un des animateurs

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 1er décembre 2022), le 3 novembre 2014, la société Ucar location (la société Ucar), animateur d'un réseau de franchise ayant pour activité la location de courte durée

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 13 novembre 2020), Mme [V], engagée courant 2014 par la société Praeconis et exerçant en dernier lieu la fonction d'animateur du réseau mandataire, a démissionné le 10 janvier

l'exploitation par bail de tous biens, la gestion d'une ou plusieurs galeries marchandes et des parties communes s'y rapportant ainsi que l'exploitation, la location de tous biens meubles pouvant servir à l'animation

des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Capitis certifiant qu'ils avaient investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

intention raciste de leur part dans les refus ainsi opposés à l'entrée de ces trois établissements ; que les plaignants ont estimé que, dans leur refus de les laisser entrer, les prévenus avaient été animés

exercer des fonctions syndicales ont droit à un congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale d'une durée maximale de dix-huit jours uniquement lorsqu'ils ont la qualité d'animateurs

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 N° de R.G : 2025006874 N° PC : 2024-484 Nature : RJ ANIM DECOR - PLAN DE REDRESSEMENT JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS :

Le 2 janvier 1987, elle a conclu un contrat de travail à durée indéterminée avec l'Office municipal de la jeunesse, de la formation et des loisirs en qualité d'animatrice.

civile ; 3 / qu'une attestation contient la relation des faits auxquels son auteur a assisté ou qu'il a personnellement constatés ; que Mme X... faisait ainsi valoir dans ses écritures d'appel que Mme Annie