avant mise en bière (sans cercueil) Housse mortuaire (en cas de transport avant mise en bière) -Véhicule funéraire -Forfait de transport Ou transport pour un trajet de x km aller/ retour -Frais de mise à disposition de personnel 3-Cercueil et accessoires

Article ANNEXE I a

—

Préparer et vérifier les matériaux et les fournitures X RÉALISATION ET CONTRÔLE DE TRAVAUX COURANTS T8 : Identifier et vérifier l'état des supports X T9 : Protéger le chantier et son environnement X T10 : Déposer, conserver et reposer les accessoires

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Au titre des salaires et charges sociales afférents aux personnels de la réalisation et de la production : les rémunérations et leurs accessoires versés par l'entreprise de production aux techniciens et ouvriers de la production, ainsi que les charges

Article Annexe I b

—

- L'atelier avec ses différents postes de travail et ses dispositifs de rangement de l'outillage, des accessoires et des fournitures. - Le matériel adapté de nettoyage.

Article 2

—

de la formation du spectacle vivant (CPNEF-SV) - Association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation du spectacle vivant (AGCPNEF-SV) Conseiller de vente confirmé pièces de rechange et accessoires

Article 14

—

janvier 2004, les deux tiers de la différence entre le traitement, l'indemnité de résidence, les primes et les indemnités de toute nature correspondant aux quotités de travail à temps partiel réellement effectuées et le traitement et les rémunérations accessoires

Article CH 6

—

Dans le cas contraire et afin de limiter l'accès aux équipements, la robinetterie et les accessoires sont protégés par un capot verrouillé, ou bien l'appareil, ou groupement d'appareils, est entouré d'un grillage ou d'une clôture.

Article 1

—

. - Etude et application des tarifs et frais accessoires, ainsi que des traités de caractère commercial passés par les chemins de fer. - Surtaxes locales temporaires. - Principes et conditions d'exécution de la coordination des transports de voyageurs

Article CH 32

—

Toutefois, ces prescriptions ne concernent pas : - les accessoires des organes terminaux situés dans une pièce et ne desservant qu'elle ; - ponctuellement, les matériaux de catégorie M 1 assurant une correction acoustique ou une régulation aéraulique

Article 4

—

Sont compris dans les dépenses de rémunération les salaires et les charges liées (cotisations sociales, patronales et salariales), les traitements accessoires prévus aux conventions collectives ou au contrat de travail ainsi que les variations de provisions

Article Annexe I

—

quartier maritime des Pyrénées orientales 0 0 0 et immatriculés dans un quartier maritime du Var 0 0 0 TOTAL HORS OP 394,8 6,8 0 Navires pêchant au chalut au titre des prises accessoires

Article Annexe

—

NOVEMBRE 2002 RELATIF AU VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV) CODE CPV DESCRIPTION 09300000-2 Electricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire. 18100000-0 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Article R1333-106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 26

Code de la santé publique

inhérents à ces conditions d'utilisation ; 3° Surface accessible signifient toute zone accessible par tout ou partie d'une personne (doigt, main, corps entier …), volontairement ou non, sans démontage ou modification physique de l'appareil ou de ses accessoires

Article Annexe 2

—

Liste des matériels éligibles et des forfaits maximaux accordés pour chacun d’eux, matériels, accessoires et installation inclus.

Article L162-1-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 30

Code de la sécurité sociale

d'exporter les données traitées, dans des formats et dans une nomenclature interopérables, appropriés et garantissant l'accès direct aux données, et comporte, le cas échéant, des interfaces permettant l'échange de données avec des dispositifs ou accessoires

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex-78-06 Autres ouvrages en plomb (barres creuses, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie uniquement) Ex 79-04 Barres creuses en zinc. Ex 79-05 Tôles, feuilles et bandes en zinc pour la construction.

Article Annexe

—

Il remet en peinture-complètement ou partiellement-les véhicules automobiles et utilitaires présentant des supports de différentes natures : éléments en tôles d'acier et d'aluminium, éléments et accessoires en plastique de différents types.

Article 26

—

Les tarifs d'honoraires, frais accessoires, forfaits et les majorations correspondant aux soins dispensés aux assurés sociaux et à leurs ayants droit sont fixés à l'annexe 1 du présent texte.

Article Annexe I

—

des catégories I à IV et de niveau N1, hormis les tuyauteries du circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau de dimension nominale DN inférieure ou égale à 50 et les autres tuyauteries de DN inférieure ou égale à 100 ainsi que les accessoires

Article 1-1

—

rémunération accordé de droit au titre des articles 20 et 33-3 du décret du 17 janvier 1986 susvisé ; 29° Au congé sans rémunération accordé d'office au titre des articles 16 et 17 (2°) du décret du 17 janvier 1986 ; 30° A l'exercice d'une activité accessoire

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