CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 821 résultats pour « Wicker »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86821

Appel

13 février 2003

13 février 2003

MUTUELLE DES MOTARD COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 13 FEVRIER 2003 APPELANT : Monsieur Pierre X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me CAMACHO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a70

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

l'encontre de la Société ILEX, Rejette toutes demandes plus amples ou contraires des parties, Condamne les parties intimées aux dépens de première instance et d'appel et autorise la SCP JUNILLON & WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b89

Appel

11 mars 2003

11 mars 2003

Y..., avocat, Cabinet Willkie Farr & Gallagher, ... Toque E 1739 La POSTE, exploitant public régi par la loi du 2 juillet 1990, dont le siège social est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e2b

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires APPELANTE : SARL CICVP AUTO AMARDEIL représentée par la SCP JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e6b

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile, Les condamne aux dépens de première instance et d'appel, avec droit de recouvrement direct au profit de la Société Civile Professionnelle JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f1f

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

d'Avoués JUNILLON & WICKY sur son affirmation de droit, en application de l'article 699 du nouveau code de procédure civile. Le Greffier, Le Président, Z... X... B. MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f2d

Appel

10 février 2004

10 février 2004

METHACRYL prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués Assistée de Me Isabelle RYCHNER, avocat INTIMEE : SA ADIA représentée par ses dirigeants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fdc

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Cour : 02/04431 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée ou en suspension d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Vincent X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871a8

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

. : 02/06897 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA MUGUET représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me COUTURIER, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871a9

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

INTIMES : Maître Bruno WALCZAK, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la Société SLK SARL. représenté par Me MOREL, avoué à la Cour SA THEVENET SOBRHONE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61630b6342de3d260b99316f

Appel

9 février 2012

9 février 2012

Annick DE FOURCROY assistée de Maître Jean-Jacques DULONG, avocat au barreau de PARIS INTIMES : SARL FONCIERE DE LA PENINSULE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61639b9ba876d6c869757c6d

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 06 MAI 2010 APPELANT : Monsieur [J] [B] né le [Date naissance 2] 1959 à [Adresse 1] [Localité 7] représenté par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163e57f578519f70b5eb850

Appel

4 mai 2010

4 mai 2010

avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Sa COMPAGNIE CHARTIS EUROPE venant aux lieu et place de la Compagnie AIG EUROPE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874c1

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

DE MAUROY, Avoué assistée par Maître RADUCAULT, Avocat, (TOQUE 672) INTIMEE : SOCIETE TRANSPAC SA Siège social : Tour Maine Montparnasse 33 Avenue du Maine 75755 PARIS représentée par la SCP JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87abb

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

avoué à la Cour Assistée de Me JOUSSINEAU, avocat INTIMEE : SA IMMOBILIERE RHONE ALPES représentée par ses dirigeants légaux 10 rue Gilbert Dru 69007 LYON Représentée par la SCP JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ecf

Appel

2 février 2006

2 février 2006

. : 05/00278 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société NB, SARL 16 bis, rue Philippe de Lasalle 69004 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Alain AUCOIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8814c

Appel

9 février 2006

9 février 2006

. : 15 rue du Docteur Z... 69310 PIERRE BENITE représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître ALBERTINI, Avocat, (PARIS) INTIMEE : SA CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST Siège social : Avenue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881c5

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

exploitant sous le nom commercial "Bar Restaurant du Centre" 15, place de l'Eglise 89200 MAGNY représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me SCHMITT, avocat, substitué par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88de0

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

AVALIS Rue Maurice Audibert 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre STOULS, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Thierry X... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f50

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Le Cras ... 69700 GIVORS représenté par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la Cour assisté de Me Z..., avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Patrice Y... ... 69700 GIVORS

Source officielle

Page 52 sur 92

← PrécédentSuivant →