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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613723e5cd5801467740f925
10 octobre 2002
10 octobre 2002
Trédez, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M.
Source officiellesoc
613723e6cd5801467740f9f0
10 octobre 2002
10 octobre 2002
Trédez, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M.
Source officiellesoc
61372450cd580146774147b3
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Trédez , conseiller le plus ancien en ayant délibéré, conformément aux dispositions de l'article 456 du nouveau Code de procédure civile, en son audience publique du six octobre deux mille quatre.
Source officiellesoc
61372455cd58014677414a13
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Trédez, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, conformément aux dispositions de l'article 456 du nouveau Code de procédure civile, en son audience publique du six octobre deux mille quatre.
Source officielle7ème chambre
69e9967ccdc6046d47357cee
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M. Pascal AZNAR, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d1228119c9032173a6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Sur la demande en paiement : A l'appui de sa demande en paiement, la SARL [R] [V] ARCHITECTURE produit une facture en date du 24 mars 2022 d'un montant de 45 600 euros TTC, pour « Treefog-Etudes » pour
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2303279_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Au cours de l'audience publique du 30 juin 2023 à 9h30, Mme Denys : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Trebesses, représentant M.
Source officielleRéférés
69e9ae60cdc6046d4737fe4b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 Référé numéro : 2024R01083 DEMANDEURS SCCVTE SCCV LE CLOS DU VIGNOBLE [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET
Source officielleC.E.S.E.D.A.
65ab71ab36bfc00008d68c10
19 janvier 2024
19 janvier 2024
En présence de Monsieur X se disant [G] [K] ou [U] [W], né le 07 Janvier 1988 en LYBIE ou né le 25 ou 27 mars 1989 en ALGÉRIE, de nationalité lybienne ou algérienne, et de son conseil Maître Jean TREBESSES
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000042992798
28 décembre 2020
28 décembre 2020
expose les travailleurs et les populations riveraines à de graves risques pour leur sécurité et leur santé, en deuxième lieu, crée un déchet nucléaire potentiel et un risque de rejet intempestif de gaz traceur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00439
23 avril 2013
23 avril 2013
date de ce pourvoi ; D'où il suit que le pourvoi est irrecevable ; Sur le moyen unique du pourvoi n° N 12-15. 929 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 5 octobre 2011), que la société Tréfileries
Source officielleJU-2ème chambre
DTA_2403087_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
B C, représenté par Me Trebesses, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 avril 2024 par lequel le préfet de la Dordogne a refusé de l'admettre au séjour au titre de l'asile, l'a obligé à
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02917_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A, représenté par Me Trebesses, demande à la cour : 1°) de prononcer le sursis à exécution du jugement du 10 novembre 2022 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02918_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A, représenté par Me Trebesses, demande à la cour : 1°) de prononcer le sursis à exécution du jugement du 10 novembre 2022 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abe57ef77d000880b39a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il ajoute que les traceurs sur les véhicules utilisés par les salariés ont été mis en place par la société Alcura France et non par lui. M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:182
3 mai 1990
3 mai 1990
. # Bruxelles-konventionen af 27. september 1968 - anerkendelse af en afgørelse truffet over for en udebleven sagsøgt - artikel 27, nr. 2. # Sag C-305/88.
Source officiellesoc
613723c0cd5801467740db02
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Trédez, conseillers, M. Petit, Mme Slove, conseillers référendaires, M. Bruntz, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723c0cd5801467740db04
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M. Bruntz, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723c0cd5801467740db07
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, Duffau, Tredez, conseillers, M. Petit, Mme Slove, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e480
10 janvier 2002
10 janvier 2002
Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 52 sur 102