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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10776
13 décembre 2023
13 décembre 2023
à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée SCP [V] [W], en la personne de Mme [V] [W], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Bourgogne énergie solaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043853508
18 décembre 2020
18 décembre 2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET SUR LES CONGÉS AU SEIN DE HOLDING DU SOLAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043800828
1 décembre 2020
1 décembre 2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET SUR LES CONGÉS AU SEIN DE GENERALE DU SOLAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047694915
30 mai 2023
30 mai 2023
Accord collectif portant sur les congés payés de la société Soladis Clinical Studies
Source officielleChambre sociale
69737a0ccdc6046d476bacdc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[V], Entreprise [W] [U] (Mr [W] [U], exerçant en qualité d'artisan), Entreprise [X] [A] (Mr [X] [A], artisan), Société ACS ENERGIE SOLAIRE, Société AGCE DEVELOPPEMENT ENERGIES SOLAIRES, Société BECEN,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6711faa17603bf88a1884577
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La société Génération couverture solaire a notifié à M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172476
31 octobre 2024
31 octobre 2024
ACCORD D’ENTREPRISE SOCIETE AVENIR SOLAIRE CONCEPT Convention de Forfait annuel en jours
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052178733
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE D’IMPLANTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE GENERALE DU SOLAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052178781
5 décembre 2024
5 décembre 2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET SUR LES CONGÉS AU SEIN DE GENERALE DU SOLAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052178782
5 décembre 2024
5 décembre 2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET SUR LES CONGÉS AU SEIN DE HOLDING DU SOLAIRE
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL20655_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
P en partenariat avec la société Technique Solaire.
Source officielle2ème chambre section A
63d37a85d1bc2605de4b49ff
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par courrier du 07/02/12, la société Scheuten Solar Holding (fabriquant des panneaux photovoltaïques Solartex) informait ses clients dont la société Enairsol, que les modules installés et vendus par elle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02785
22 novembre 2017
22 novembre 2017
SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00430
16 septembre 2020
16 septembre 2020
, aux droits de laquelle vient la société CS Lodes, de ses demandes indemnitaires ; Aux motifs que en manquant à son obligation d'adresser une PTF à la société Centrale Solaire Générale Solaire dans le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00142
19 mars 2025
19 mars 2025
commercialisation de lunettes de soleil et de montures de lunettes optiques, pour une durée de sept ans, une licence exclusive pour fabriquer et vendre sous ces marques des montures optiques et des lunettes solaires
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514028_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2025, la Ville de Paris demande au tribunal de prescrire une expertise dans le cadre des travaux de création de zones de protections solaires
Source officielle7ème chambre
DTA_2208512_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
K) et un facteur de transmission solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,3 ou un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,7 watt par mètre carré Kelvin (W/ m2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00390_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
a approuvé le plan local d'urbanisme en tant qu'elle prévoit le classement de la partie sud-est du plateau de forestier des gorges de Malassoque en zone NPv en vue de l'installation d'une centrale solaire
Source officielleChambre sociale
642fb61dcece1704f5747590
6 avril 2023
6 avril 2023
VESUVIUS FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielle2e chambre civile
631adde9f575634f1371ecce
8 septembre 2022
8 septembre 2022
* ** La commune de [Localité 2] est propriétaire d'un four solaire depuis 1946.
Source officiellePage 52 sur 231