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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
avoir procédé, en collaboration avec le CHSCT, à une étude des solutions de reclassement du salarié compatibles avec les réserves médicales énoncées, mais en vain, tous les postes d'atelier tels que sécheur
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50c
26 mars 2008
26 mars 2008
S'agissant du lot ouverture en sous-oeuvre, la date de réception prévue est le 10 août 2000 hors séchage pendant 28 jours avant découpe des piliers.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c867
11 juin 2008
11 juin 2008
2006 témoignant de la persistance des désordres ; Que ne justifiant pas avoir procédé à l'intégralité des travaux préconisés par l'expert, Monsieur X...ne peut sérieusement invoquer le temps de séchage
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e47
30 mai 2007
30 mai 2007
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : SAOS SLUC-NANCY BASKET prise en la personne de son représentant légal Rue du Capitaine Guynemer 54100 NANCY Représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47b
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Elle se réfère à un constat d'huissier du 16 juin 2010 mentionnant que le béton venait d'être coulé et indique que le rapport précise que les DTU préconisent un délai de séchage de 22 jours et que toute
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100937
10 juillet 2014
10 juillet 2014
l'accord ; qu'elle produit à cet égard un constat d'huissier en date du 17 juillet 2008 permettant de vérifier qu'elle a fourni les planches nécessaire à la sortie des véhicules pendant le temps de séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2200499_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
. / Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés, entretenus et changés chaque fois que nécessaire, sont mis à disposition des travailleurs ".
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01627_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) ; - elle est en droit de bénéficier de l'exonération prévue par l'article 1450 du code général des impôts y compris pour ses tours de séchage
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01630_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) ; - elle est en droit de bénéficier de l'exonération prévue par l'article 1450 du code général des impôts y compris pour ses tours de séchage
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01631_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) ; - elle est en droit de bénéficier de l'exonération prévue par l'article 1450 du code général des impôts y compris pour ses tours de séchage
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2101298_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
bacs de linge sale et de les transporter jusqu'à la laverie, il résulte de l'instruction que cette nouvelle fiche de poste correspond à une énumération détaillée par horaires des tâches de lavage, séchage
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01281_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
navires exerçait, jusqu'au 21 mars 2016, sur un terrain dont elle était locataire, situé 41, quai de Versailles à Nantes, des activités de travail du bois ainsi que d'application, de cuisson, et de séchage
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT04101_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
esthétique et sont dues à des phénomènes de retrait du béton liés à la conjonction d'une longueur importante, près de 47 mètres sans joint de dilatation, et de la période de coulage du béton, en été avec séchage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00840_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ces[0][0] travaux consistaient en l'épandage de liant bitumineux et de gravillons, la chaussée ne pouvant être balayée, pour éliminer les gravillons, qu'au terme d'un délai de séchage de 72 heures.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00777_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
permis de relever un bruit ambiant de 78 dB sur site et de 58 dB dans l'habitation des intéressés lors du lavage d'un véhicule par le poste sans contact et de respectivement 77 dB et 59 dB lors du séchage
Source officielle3ème chambre
DTA_2201987_20230210
10 février 2023
10 février 2023
C A, représenté par Me Ségaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Ardennes en date du 18 juillet 2022 notifié le 19 août 2022 lui refusant un titre de séjour, lui faisant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02813_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
B, représenté par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 octobre 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 8 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de régulariser sa
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110169
16 février 2022
16 février 2022
qu'en outre, ce sous-traitant avait omis de bâcher le toit après son intervention sur le chantier de la maison d'[Localité 3] le 27 avril 2013, qu'il avait plu, et qu'il avait fallu ajouter un temps de séchage
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2604229_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Hamdouch, - les observations de Me Sechaud, substituant Me Leurent, représentant M. C.... La préfète de l’Isère n’était ni présente ni représentée.
Source officielle1ère Chambre
626a2f3a71469e057d789a7a
26 avril 2022
26 avril 2022
Nancy relève que sa combustion est une étape nécessaire à sa transformation en vue d'obtenir de l'eau utilisée ensuite au cours de l'étape de densification pour l'hydratation du carbonate léger et le séchage
Source officiellePage 52 sur 84