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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2003235_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
laine minérale de 80 mm pour éviter les réflexions dans le plénum du plafond et de prévoir un habillage des murs latéraux par des panneaux absorbants en laine de roche, avec une finition par toile poreuse
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200109_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
du dossier de demande de permis d’aménager, en particulier du mémoire technique, qu’une infrastructure drainante sera implantée dans le sol des terrains de padel et recouverte d’une dalle en béton poreux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105287_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
G..., qui a obtenu du conseil des Prud’hommes de Valence, la requalification de son contrat de travail en contrat à durée indéterminée, ne peut plus exercer son activité de poseur d’enseignes.
Source officielleCour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91465
15 avril 2014
15 avril 2014
José X... a été engagé à compter du 1er mars 2010 en qualité de plaquiste et poseur d'enseigne par la société Placo N. E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2e
14 octobre 2014
14 octobre 2014
. ******* FAITS et PROCÉDURE Monsieur X...a été engagé à compter du 1er juillet 1997 en qualité de menuisier poseur par la société Miroiterie-Aluminium-PVC (MAP) dans le cadre d'un contrat de
Source officielle1ère Chambre
6350e47942150aadff23da64
11 octobre 2022
11 octobre 2022
réalisés par cette dernière seraient affectés d'un défaut d'étanchéité en cas de pluie, générant des infiltrations, ainsi que d'un problème d'équerrage des profilés de structure, qui aurait contraint le poseur
Source officielleChambre 2-3
69d43f31cdc6046d4758d3d9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Elle emploie à ce jour un salarié, menuisier /poseur.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0b738bcdc6046d471e620d
2 avril 2026
2 avril 2026
spécial FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 23 juin 2015, la Sarl [3] a établi une déclaration d'accident du travail concernant son préposé, Monsieur [W] [G], salarié en qualité de poseur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210498
15 septembre 2016
15 septembre 2016
s'impose à la caisse dans les mêmes conditions que celles fixées à l'article L 315-1 ; qu'au cas d'espèce M K... est employé par la société Eiffage Constructions Industries SAS depuis 2001 en qualité de poseur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300683
21 mai 2014
21 mai 2014
retenu une faute personnelle du constructeur ; AUX MOTIFS propres et éventuellement adoptés QU'il résultait du rapport d'expertise que la pente du toit était trop faible, que nombre de tuiles étaient poreuses
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6438f257a942a604f5e93477
13 avril 2023
13 avril 2023
suivantes : - maçon, béton armé, - carreleur à l'exclusion des revêtements de sols plastiques coulés, - couvreur travaux d'étanchéité occasionnels limités à 150 m², - charpentier bois, - menuisier poseur
Source officielle3ème chambre
650bdf5ebeee0f8318b975c5
12 juillet 2023
12 juillet 2023
personnelle difficile à la suite du décès de son beau-père, - il n'a pu prendre connaissance de l'assignation et n'ayant pas comparu il n'a pu faire valoir ses arguments, - il exerce la profession de poseur
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7eadb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[T] a été engagé par la société EBS ISOLATION en qualité de poseur. Le 17 avril 2018 il a été licencié pour cause disciplinaire.
Source officielleDélibérés référés
69bfd86ecdc6046d47898a6d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS IMOCOMPARK - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI - SELARL Cabinet NEU-JANICKI, Avocat plaidant inscrit au Barreau Paris et Maître Jean-Paul POLLEUX
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b430c91e3bdd7a88c2c3
19 avril 2024
19 avril 2024
Employé en qualité de poseur, Monsieur [O] a été blessé alors qu’il intervenait sur un chantier de mise en conformité de réseaux en maintenant la partie souple d’un tuyau d’aspiration qui appuyait fortement
Source officielle1ère chambre sociale
696a7485cdc6046d478d083c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[P] a signé avec cette société, en qualité de poseur de compteurs Linky, un contrat à durée indéterminée pour la durée du chantier Linky M12 [Localité 4].
Source officielleChambre Civile 2
668840dd342d338c20d3e48c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par courriel du 29 janvier 2020, Madame [F] a accusé réception des factures et a indiqué les mettre en attente, aux motifs que les travaux n’ont pas été terminés par les poseurs et que l’une des factures
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc0040e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
que l'expert n'ait retenu l’existence d'aucune incidence professionnelle dès lors que la gêne des mains a occasionné la baisse de sa performance professionnelle, d'autant qu'en qualité de menuisier-poseur
Source officielleTARIFICATION
67f9f701190d73a10ce27dfe
11 avril 2025
11 avril 2025
Elle a embauché [Z] [J] du 15 avril 2002 au 29 décembre 2006 en qualité de calorifugeur-poseur de tôle en milieu industriel en intérim.
Source officielleChambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e43
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En effet, ayant exercé pendant de très nombreuses années le métier de serrurier poseur et ayant déjà rencontré des problèmes de santé liées à mon activité professionnelle, il me semble que mon dossier
Source officiellePage 52 sur 92