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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310247_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° : 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310248_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° :91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86982
3 avril 2003
3 avril 2003
Après décès de Monsieur Jean-Claude Z le 2 juillet 1997 et de Monsieur Pierre X le 5 janvier 2000, la fille de ce dernier Madame Simone X venant en qualité de seule héritière, invoquant le défaut de paiement
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307594_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a25
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Par conclusions récapitulatives signifiées le 13 mars 2007, Mme Simone A... et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606828_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il ressort des pièces du dossiers que l’avis de réception du courrier recommandé adressé à M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603226_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301675_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100761
14 juin 2007
14 juin 2007
éditrice de ce magazine en réparation du préjudice que leur aurait causé la publication de propos diffamatoires dans un article du journaliste Stephen Z... publié en février 2003, intitulé " X..., Simone
Source officielle2ème Chambre
DTA_2010924_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que si M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2011157_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d0
7 mars 2012
7 mars 2012
20166 PIETROSELLA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et la SCP BRAUT-ANTONINI-HANSER-VICENTINI- DELVALLEZ, avocats au barreau de SAINT QUENTIN Monsieur Pierre
Source officiellecr
61372581cd5801467741e581
24 avril 1996
24 avril 1996
Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. de Larosière de Champfeu conseiller rapporteur, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e021
1 juin 2011
1 juin 2011
Selon un contrat de travail écrit à durée indéterminée en date et à effet du 28 juillet 1997, Monsieur Simon B... était engagé par la société TVO.
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb63
2 octobre 2024
2 octobre 2024
APPELANT Monsieur [V] [D] [G] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2306517_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2306518_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2309421_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officiellecr
6137269fcd580146774271d8
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Jean-Marc Z... du chef de complicité de cette escroquerie et a débouté la banque Finaref ABN Amro de sa demande de dommages et intérêts de ces chefs de prévention ; "aux motifs qu'il résulte des pièces
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2402042_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 52 sur 838