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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2301244_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306397_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100106_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004367_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905970_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203246_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104882_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102885_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205074_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103029_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10193
9 septembre 2020
9 septembre 2020
F..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Monte Paschi banque, après débats en l'audience publique du 3 juin 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6347abd129ffd2adfff4f172
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ETA PASCAL ROMAIN C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f574763b
6 avril 2023
6 avril 2023
de l'ensemble de ses demandes - de condamner la SARL BOUTHIER PASCAL à supporter les entiers dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c160
29 mai 2008
29 mai 2008
Pascal X... C / Christelle Y...
Source officielleCour d'Appel
Pascal Xc/Marie-Georgette Y
6253cad1bd3db21cbdd8c2dc
17 septembre 2008
17 septembre 2008
ORDONNANCE No64 DOSSIER N : 08/58-16 Pascal X... c/ Marie-Georgette Y..., veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85288
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Pascal M. était notamment porteur de deux sacoches en plastique contenant divers papiers, carnets à souche et une horloge. Pascal M. conteste avoir brisé la porte vitrée du café pour y pénétrer.
Source officielleCour d'Appel
S.A. Louis CALLIER BOISSONS de sa demande en paiement dirigéec/Monsieur Pascal X
6253c8a6bd3db21cbdd85dc8
18 janvier 2002
18 janvier 2002
Louis CALLIER BOISSONS, le 31 janvier 1997, a fait signer à Monsieur Pascal X..., faussement qualifié de gérant de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c379
4 décembre 2007
4 décembre 2007
; Attendu qu'il ressort des pièces du dossier que Pascal Y... et Stella Z...
Source officiellecr
6137263ecd580146774240b3
16 novembre 2005
16 novembre 2005
constate qu'il a été prononcé à l'audience du 27 janvier 2005 par la 4ème chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Douai, composée de Christine Parenty, président, Sylvie Averlant-Karas et Pascale
Source officiellecr
613725facd58014677422042
22 juin 2005
22 juin 2005
de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois, président, Sylvie Karas et Pascale
Source officiellePage 52 sur 1940