Le rôle de Jean-Michel en tant qu'animateur du comité de direction nationale et de responsable du site de Nantes est très apprécié.

Jean-Michel X..., demeurant Le Port Saint-Pierre, bâtiment B3, 83400 Hyères, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 octobre 2000, où étaient présents : M.

Jean-Michel X..., Mmes Nadine X..., Françoise X..., Blandine X..., épouse Y..., ès qualités d'ayants droit de Maurice X..., de ce qu'ils reprennent l'instance ; Sur le moyen unique : Attendu que

POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 30 JUIN 2014 Le TRENTE JUIN DEUX MILLE QUATORZE

] [P] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Laurent BECUWE Juges : Monsieur Frédéric GUILLEMET Monsieur Jean-Michel

X... et Mme Y... se sont mariés le 27 décembre 1940, sous le régime légal de la communauté de meubles et acquêts, et ont eu trois fils, Christian, Michel et Jean-Marie (les consorts X...) ; qu'un jugement

Michel Y..., demeurant à Saint Juvin, (Ardennes), Grandpre, 2°) M.

Jean-Michel X..., demeurant ..., pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Parenton, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Michel A..., 2 / Mme Gudrun Y..., épouse A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 2), au profit :

Michel A..., demeurant ..., 4 / de M. Jean Z... Y..., demeurant ..., 5 / de M.

Jean-Jacques X..., pris en sa qualité d'administrateur privoisre, demeurant ... (Nièvre), 3 ) de M.

Michel A..., demeurant 21, Chemins des Vergers à Faverges (Haute-Savoie), 108) M. Albert B..., demeurant Le Luiset à Thorens-Glières (Haute-Savoie), 118) M. Jean C..., demeurant ...

Michel E..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 7 / de Mme Pauline E..., née Z..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 8 / de M. Marcel X..., demeurant ...

JUGEMENT DU 3 novembre 2025 Chambre 1 N° minute : 2025/10663 N° RG : 2024F00583 SASU ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES contre SA CITY MALL GROUP DEMANDEUR SASU ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES [Adresse 1] Me Jean-Michel

Michel, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023.

2023, Mme B D, représentée par Me Joëlle Passy, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2023 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente

Par l'arrêté attaqué du 5 octobre 2022, la préfète du Loiret l'a obligée à quitter le territoire français dans le délai de trente jours à destination de la République du Congo. 2.

Par l'arrêté attaqué du 30 décembre 2022, la préfète du Loiret l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai de trente jours à destination de son pays d'origine. 2.