CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 256 résultats pour « Hurel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

6960b0aacdc6046d47b7d7f2

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 28] représentée et assistée de Me Thierry CLERC, avocat au barreau de Rouen SA MMA IARD RCS le Mans 440 048 882 [Adresse 7] [Localité 24] représentée et assistée de Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle

Page 52 sur 113

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre A - Civile

651d02a7fe8d588318c1ad0c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Adresse 3] [Localité 15] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/001326 du 09/03/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Représentée par Me Patrice HUGEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37b08d1bc2605de4b4c7a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

INTIMEES : Société CBR BATIMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6705909f1296b51ba2b93f9e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

KERBURO [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [I] né le [Date naissance 12] 1968 à [

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9bac432ce7d11a6faf4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

° Portalis 352J-W-B7F-CUJGD N° MINUTE : Assignation du : 31 Mars 2021 JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [K], [T] [I] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Benoit HURET

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01797_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 14 décembre 2023, la société Anjou Bâtiment, représentée par Me Hugel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f25c

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

attestations, celles de Mme M..., secrétaire, qui atteste notamment d'un état de tension et du malaise d'une de ses collègues, et celle de Mme N..., avocate collaboratrice, de Mme O..., qui ont entendu les hurlements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6360caa23c369c7f74997061

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ainsi, Mme [G] [O], avocate, atteste, qu'alors qu'elle déjeunait en terrasse du restaurant vers 15 heures avec son associé, elle a assisté 'à une scène de hurlements violents du patron à l'encontre de

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb58cdc6046d47d1dff8

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Votre supérieur hiérarchique, Monsieur [R] [F] présent dans les lieux et au téléphone, entendant vos hurlements et constatant au travers de la vitre séparant les deux bureaux votre agitation inquiétante

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

67592de94f06387a26ce76d4

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

aucune information circonstanciée concernant l'appelante, confirme la réalité d'une ambiance de travail délétère au sein de la société Dekra et précise qu'il 'n'était pas rare d'entendre Monsieur [M] hurler

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d96146cdc6046d47cfe4c1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

lingettes, affaires en tout genre » mais également Monsieur [C] [U] qui mentionne entendre du bruit le soir, à partir de 22 heures bien que cela ne soit pas tous les soirs où « la femme parle fort, elle hurle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670e05ee10ea465c0ffcf858

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

A un moment donné, j'ai entendu Monsieur [Y] hurler sur un homme que je ne connaissais pas. Tout le monde autour était en état de sidération.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c2dab039e415d932ac

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[D] [E] précise que les mêmes hurlements inaudibles et sans consistances, les diverses insultes et menaces étaient dirigés contre lui et M. [Z] [I], et ajoute que, selon les termes de M.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad50ddb7789268f149c

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

mis en exergue que « l’autre moitié » qualifierait le manager de proximité de certains qualificatifs suivants : « agressive », « moqueries », « menaces », « pas d’expertise », « manque d’équité », « hurle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2415a34ad10008581935

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Pour caractériser le harcèlement moral, la salariée allègue les faits suivants : Des heures supplémentaires imposées de manière fréquente, Des agissements et des hurlements à son encontre de la part

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4acdf7ef77d000880b3f3

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Vous avez cependant continué à hurler dans le couloir : "c'est pas parce que vous êtes comptable qu'il faut vous croire plus intelligente", puis "je vais lui rentrer dedans".

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a1fbd99cdc6046d47e99d14

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Mme [U] a également évoqué le fait que Mme [G] s'était mise à crier et hurler pendant plus d'une heure dans le couloir des parties communes le samedi 10 février 2024, ainsi que le 13 mars 2024.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10126

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

assistante ressources humaines : "En effet, à la suite d'une conversation qui s'est déroulée dans votre bureau et alors que cette dernière se trouvait à la machine à café, vous avez commencé à lui hurler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60354aa462662173f000946d

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

demandait plusieurs fois de me respecter étant donné qu'elle me traitait de prostituée et étant une femme légère vu que je ne respectais pas la religion...., vu les insultes à mon égard, elle s'est mise à hurler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603704a500daba9f69a0e314

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

Elle fait état : - de réflexions humiliantes de Madame [J] et de ses hurlements en réponse à ses interrogations, d'un avertissement injustifié et contesté - d'un contrôle provoqué pendant son arrêt maladie

Source officielle