GROTTE DE CHYPRE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître [H] [V] de l’ASSOCIATION [V] ASSOCIES - #D1592 DEFENDEURS Mme [F] [Z] divorcée [P] M.

municipal n°2024-291-T en date du 5 juin 2024 pris par le maire de la commune de Saint-Germain-en-Laye portant restriction temporaire de l'accès à une portion de son domaine public dénommée " la rampe des grottes

Ces malfaçons révèlent une réparation grossière et non conforme du véhicule [bien] que celui-ci rentre dans le cadre d'une procédure de réparation suivi par un expert automobile."

- désordre affectant l'escalier de la villa n°10 sur lequel les carrelages et les plinthes d'après l'expert ont été posés de manière grossière et sans souci esthétique.

du 19e siècle", que la devanture d'un tiroir présentait des traces de "colle moderne", que la garniture de velours datait du 19e siècle, que "les pieds et leur assemblage témoign aient d'un travail grossier

arrêt opposable à la société SOPASPHIL ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « l'avis de l'expert commis en application de l'article 1843-4 du code civil s'impose aux parties sauf erreurs grossières

  Président   ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence   25780/13 24/01/2013 Angela VIOLANTE 17/03/1920 Castellana Grotte     26451/13

sur cette parcelle ; Qu'en statuant ainsi, alors que les consorts L... n'avaient pu valablement renoncer, dans l'acte de vente à M. et Mme F..., au droit d'accès à la sépulture constituée par la grotte

Lorsque ce client s'est rendu compte de cette manipulation, vous avez admis en être responsable et lui avez répondu de manière extrêmement grossière.

que l'exercice d'une action en justice constitue un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages et intérêts que dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

X... a été engagé en qualité de mécanicien grutier par la société CML Houilles selon contrat de travail verbal du1er février 1984 et la moyenne de ses salaires était en dernier lieu de 2597 €.

a dit et jugé que le contrôle d'alcoolémie pratiqué le 27 juin 2015 était parfaitement régulier et licite ; - le réformer pour le surplus ; - dire et juger qu'elle rapporte la preuve des propos grossiers

[Z] [W], maçon/grutier, ayant pour dernier employeur la société [6], a déclaré une « tendinopathie chronique de l'épaule droite » au titre du tableau 57 des maladies professionnelles, objectivé par certificat

Il apparaît par ailleurs que, tel que relevé par le conseil des prud'hommes, les feuilles de présence postérieures au 31 janvier 2016 ont fait l'objet d'une rectification grossière de l'année par transformation

réquisitions écrites INTIMEE : [N] [W] née le 24 Avril 1972 à [Localité 4] Actuellement hospitalisée au centre hospitalier [Localité 5] de Dieu Comparante et assistée de Maître Laurène GRIOTIER

Y... lui a fait commettre une erreur, elle ne comporte pas de contre vérités ou des affirmations farfelues qui permettraient de caractériser une erreur grossière établissant, chez un héritier ayant une

ne peuvent dénaturer les termes d'un acte de procédure ; qu'en déclarant irrecevable la déclaration de saisine faite le 5 juillet 2012 par Me Z..., car elle aurait été entachée d'une irrégularité grossière

- Votre attitude est désinvolte, irrespectueuse et grossière. Ce comportement ne peut être toléré dans un cabinet médical.