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1 171 résultats pour « Gazelix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e9facdc6046d470d06eb

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

APPELANT : [F] [B] né le 21 Janvier 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pierre -Henri GAZEL

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c7c9a9834ffd825fad1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MARTINET de la SARL SWIFT LITIGATION, avocat au barreau de Paris, toque : D1329 Ayant pour avocat plaidant Me Aurelien GAZEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

660cf2647c1ccb0008628de7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

PARIS sous le numéro 348 540 592, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1329, Assistée de Me Aurelien GAZEL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201171

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

Héderer, conseiller, Mme Gazel, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e76c25a97f0381f56c6

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

BROSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [X] [U] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Pierre-henri GAZEL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD006844510

Admin. suprême

29 janvier 2019

29 janvier 2019

RIBEIRA   EUR 500 60 61 Ana Paula Santos Rodrigues Bartolomeu 04/01/1959 AVEIRO   EUR 500 61 63 Rosa Maria Almeida Gonçalves Brandão 31/08/1956 AVEIRO   EUR 500 62 64 Manuel da Loura Gamelas

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6610e5e474ef9f00086f64e2

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MGSUPERDEVOLUY [Adresse 131] [Localité 1] représentés tous par Me Anaïs CLEMENT-GABELLA de la SCP LEGALP, avocat au barreau des HAUTES-ALPES, postulant et par Me Damien LORDIER, avocat au barreau

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:233

CJUE

29 avril 2010

29 avril 2010

#Direktyva 2002/46/EB - Valstybių narių įstatymų, susijusių su maisto papildais, suderinimas - Vitaminai ir mineralinės medžiagos, kurie gali būti naudojami maisto papildų gamyboje - Didžiausi kiekiai

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:190

droit européen

14 avril 2021

14 avril 2021

#SGI Studio Galli Ingegneria Srl срещу Европейска комисия.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. N

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00862

Cassation

28 mai 2019

28 mai 2019

annuel s'établissait donc à 2 271,50 : 5 = 454,30 euros ; que pour calculer le montant de ce préjudice, il convenait de capitaliser cette somme, en utilisant le barème de capitalisation publié dans la Gazette

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238ff

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Wirtschaft und Privatbank à Zurich et la société WPZ (UK) immatriculée à Cardiff soient une seule et même société ; qu'il y a lieu d'observer, par ailleurs, qu'il résulte d'une publication parue dans la gazette

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843db4965b5d9df3279ad

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Première vice-présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia RICAU, Greffière ; ENTRE : DEMANDERESSE Madame [H] [M], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Anaïs CLEMENT-GABELLA

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2304365_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

GalleLa greffière, A.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e942bcdc6046d4764da02

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

statuant à nouveau : ' écarter la responsabilité du docteur [I] en l'absence d'un quelconque manquement, ' faire application de la table stationnaire du barème de capitalisation de la Gazette du Palais

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e3ffde28ee420711189

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

travail a noté que le PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé) prévoit que 'l'utilisation de l'escabeau est tolérée uniquement et exceptionnellement dans les pièces exiguës où la gazelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6868b5179508abe851204604

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 04 JUILLET 2025 APPELANT : [I] [M] né le 01 Avril 1960 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Pierre-henri GAZEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd7473399137208b98f5d5

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

La société Ibrahim & Fils ' Ifri (la société Ibrahim & Fils), de droit algérien, a pour activité la fabrication d'eaux minérales et de boissons gazéifiées, commercialisées sous la marque « Ifri ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b023

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

domiciliés audit siège " 86 Bd Haussmann 75008 PARIS Représentée et concluant par Maître Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Maître FABBRO, substituant la SCP FABRE- GUEUGNOT- SAVARY- GAZELLES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0dfcc25a97f0381f5115

Appel

27 février 2013

27 février 2013

Représenté par la AARPI VATIER & ASSOCIES Association d'Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle (Me Bernard VATIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0082) assisté de Me Aurelien GAZEL

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6791e0091c87724b5e69da39

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Home Dream Immobilier de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, Condamner la société Home Dream Immobilier à payer à Monsieur [Z] [K] la somme de 6 542, 50 euros, Condamner la société AGV Garelli

Source officielle