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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
67b8d50df3224acf5827685f
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68812971795daea26ff7f325
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41aa54e0040aa3735deac
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01597_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, M. Lerooy, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
6866d858d33109fd079b301e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier : Fannie SALIGOT Date de l'ordonnance de clôture : 02 décembre 2024 JUGEMENT Contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe par Stéphanie PIESSAT Juge aux Affaires
Source officielleChambre 2-4
6707700481e733ee26982d29
9 octobre 2024
9 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7I-BMSL4 [U] [W] [Z] [Y] C/ [E] [B] veuve [Y] [G] [Y] [M] [L] [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marine DA CUNHA Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491d
4 juin 2020
4 juin 2020
CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
6866d857d33109fd079b3003
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier : Fannie SALIGOT Date de l'ordonnance de clôture : 14 mai 2025 JUGEMENT Contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe par Stéphanie PIESSAT Juge aux Affaires Familiales
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007919614
17 juin 1996
17 juin 1996
Raymond X..., demeurant à Grandlup et Fay, (02350)Liesse ; M.
Source officielleChambre Commerciale
6879d5fd2db7cac9e5eb49dd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 27 FEVRIER 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f52
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f887178132e19350d6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350de
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 24 OCTOBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
6520f608bb275d83183a3bf9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 11 MAI 2023, à14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS et Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
652a30957ed1ea831811250e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc6
13 avril 2023
13 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Source officielleService des référés
69cec43ecdc6046d47e6c3a5
2 avril 2026
2 avril 2026
■ N° RG 25/57359 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBEHK N° : 9 Assignation du : 29 Octobre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par Fanny
Source officielleChambre Sociale
661a20344cfa010008a2d81f
11 avril 2024
11 avril 2024
Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Assistés lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
62d649a2aa6a2f06030d27be
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Puis le 07 Juillet 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Commerciale
6883112c4d9076bf079c22df
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 13 MARS 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officiellePage 52 sur 122