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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
6137239acd5801467740bf3e
14 juin 2001
14 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Shanghai Coline X... products Co Ltd, société de droit chinois
Source officielle8ème chambre
69efb6eacdc6046d47c20387
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN, juge M. Didier ADDA, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielleciv2
607943499ba5988459c41d74
28 janvier 1976
28 janvier 1976
ET COLLIN AVAIENT ETE DECLARES RESPONSABLES, UN JUGEMENT DU 23 MAI 1972 AVAIT CONDAMNE CEUX-CI, AINSI QUE LEURS ASSUREURS RESPECTIFS, LES COMPAGNIES LE LLOYD X...
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7a3
10 octobre 1995
10 octobre 1995
siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier résidence Les Collines
Source officielleChambre 1/Section 5
66901cdaaf84b0bef080ace2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SCI MEDERIC Représentant : Me Anne COLONNA DURAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0257 C/ S.A.R.L.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027124471
1 mars 2013
1 mars 2013
Marc Pichon de Vendeuil, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de M.A..., - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031587398
7 décembre 2015
7 décembre 2015
B...demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SCP Monod-Colin-Stoclet, son avocat, de la somme de 3 000 euros au titre des dispositions
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
677e1634dbb9bd42de09fb94
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EXPRO, JCP d'[Localité 1] le 18 Janvier 2024 Appelants : Monsieur [D] [R], représenté par Me Gaël COLLIN de la SELARL COLMAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Monsieur [L] [R], représenté par Me
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02356_20250808
8 août 2025
8 août 2025
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du 13 février 2023 par laquelle le maire de la commune de Collias
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90595
25 mai 2023
25 mai 2023
[T] [R], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [X] épouse [R], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60921
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-20.550 Demandeur(s) : la société Mutuelle des architectes français et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b490
21 février 2008
21 février 2008
CRGI COLLIN ET REVEL GESTION IMMOBILIÈRE, S. A. R. L.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007987442
29 juin 1998
29 juin 1998
15 janvier 1992 par laquelle le conseil municipal d'Angoulême a approuvé les dispositions du plan d'occupation des sols révisé de la ville en tant qu'elles modifient les protections relatives à la colline
Source officielleChambre 1-5
67f0be002b128a299768577c
4 avril 2025
4 avril 2025
[Z] [J] Représentant : Me Marie-anne COLLING de la SELARL M.A.C. CONSEILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [U] [N] Représentant : Me Marie-anne COLLING de la SELARL M.A.C.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60238
19 février 2026
19 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 25-17.684 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Colonna
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0408DEC003097817
8 avril 2021
8 avril 2021
et Ascanio COLONNA contre l’Italie La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 8 avril 2021 en un comité composé de : Alena Poláčková, présidente, Péter
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007684561
2 février 1979
2 février 1979
COLLING, SON PRESIDENT EN EXERCICE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST SIS ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310481
19 novembre 2020
19 novembre 2020
M..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'association syndicale libre Les Collines de Tipaerui, après débats en l'audience publique du 6 octobre 2020 où étaient présents M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301212
14 octobre 2014
14 octobre 2014
. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. et Mme X..., les condamne à payer à la SCI de Rosières la somme de 3 000 euros et à la SCP Racle, Colin
Source officielle2ème chambre
DTA_2003474_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Elle soutient que : - la SARL Vertes Collines ne justifie ni de sa qualité ni de son intérêt à agir ; - les moyens invoqués ne sont pas fondés.
Source officiellePage 52 sur 1134