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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01300

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Pers, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle

Page 52 sur 507

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CC

cr

613725b1cd5801467741fd03

Cassation

20 novembre 1997

20 novembre 1997

, L.212-1, L.213-2, L.213-3, L.213-4, L.215-1 du Code rural, de l'arrêté du 1er mars 1993 fixant les modalités d'application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf14ae266e89ef1189e74

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Maître Philippe MEILHAC Maître Jean-Marie COSTE FLORET + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/03429 - N

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5f

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Jean-Luc Y... et de Mme Hélène X..., contracté le 7 juillet 1990, sont issus 2 enfants : Loïc, né le 25 janvier 1990 et Florent, né le 6 septembre 1996.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007696589

Admin. suprême

7 novembre 1984

7 novembre 1984

FLORENT Z...

Source officielle
CA

2ème chambre civile

5fdcc5cacbb9743156713d9c

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Monsieur Florent Jean Y... [...]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100286

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Sud, société coopérative à capital variable, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Flores-Gatimel

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd231

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle X..., demeurant ... à La Flotte-en-Ré (Charente-Maritime), en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3d

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Florent demande à la Cour de : CONSTATER que le licenciement de Monsieur Florent X... est irrégulier et repose sur un abus de droit caractérisé EN CONSEQUENCE, CONFIRMER en tout point le jugement

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3441ccdc6046d47aad37e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

N° de rôle : 2026 001231 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Demandeur : SELARL [B]-FLOREK

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6270c61c2354d9057d9e92d5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

VILLA FLOREK (TOURS) ès qualités de Mandataire Judiciaire de la SARL JCJ COMPO GR AVURE Représentée par Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS S.E.L.A.R.L

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69c62a0fcdc6046d47220924

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

N° de rôle : 2026 000256 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Demandeur : SELARL, [N]-FLOREK

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2100302_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90130

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

Ondomatic, ayant la SCP Sevaux et Mathonnet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Microwtech, ayant la SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, la société Villa Florek

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019247058

Admin. suprême

18 juillet 2008

18 juillet 2008

Florent A demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e1c

Appel

18 février 2021

18 février 2021

VILLA FLOREK Pris en la personne de Maître [E] [I], membre de la SELARL VILLA FLOREK, en qualité de mandataire liquidateur de la SARL TENDANCE CUISINE dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 2]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01548

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Y..., qui exploite les établissements Florest ; que la rémunération était constituée d'une commission de 10 % sur le chiffre d'affaires, ramené à 5 % sur les articles papiers, plaques et articles bradés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f5d

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

VILLA FLOREK Pris en la personne de maître [R] [G], ès-qualités de mandataire judiciaire à la procédure de redressement judiciaire de la SARL BR HOLDING GROUP [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240eb

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

né le 5 mai 1955 à Itzehoe (Allemagne) ; qu'il s'en déduit qu'il y a identité de personnes entre Thomas X..., né le 5 mai 1955 à Itzehoe (Allemagne) et Ray Y..., né le 10 mai 1957 à Jacksonville (Floride

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cdb3

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

(audition effectuée par le gendarme Gérard B..., pièce cotée D 33) et de Florence E...

Source officielle