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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
67f6024b1c1a56b8e1651eab
8 avril 2025
8 avril 2025
Le lundi 28 octobre 2019, tandis que les employés de la société VOLCOM arrivent sur leur lieu de travail, un bruit sourd de moteur diesel dans le local technique attire leur attention, près du réservoir
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203d
19 février 2015
19 février 2015
2013, la SA CNP ASSURANCES demande à la cour de : Confirmer la décision des premiers juges en ce qu'elle a considéré que l'arrêt de travail du 25/ 02/ 2010 a pour cause la sphère vertébrale et discale
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb8b
27 septembre 2012
27 septembre 2012
défavorable à la reconnaissance du caractère professionnel de cette affection, au motif que « la brièveté de l'exposition au risque, la nature des tâches effectuées, l'existence d'antécédent de hernie discale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834b20876004f131a5f91
6 septembre 2022
6 septembre 2022
refusé, suivant l'avis défavorable du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de [Localité 3] (CRRMP), de reconnaître le caractère professionnel de la sciatique L5-S1 par hernie discale
Source officielle5e chambre Pole social
651fa571c601f083189917c1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[U] [L] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle relative à une 'sciatique par hernie discale L5-S1".
Source officielleChambre Sociale
644cb4e456c9f0d0f8b6f0f9
28 avril 2023
28 avril 2023
bus, a saisi la Caisse primaire d'assurance maladie du Territoire de Belfort (ci-après CPAM), le 23 avril 2019, d'une demande de prise en charge d'une maladie professionnelle pour une double hernie discale
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627b55c276c5d9057df8011b
10 mai 2022
10 mai 2022
A compter du 08/07/2011 jusqu'au 22/05/2012, les arrêts de travail peuvent être rapportés à la lombo-cruralgie gauche et à la pathologie discale droite, comme signalé dans certains arrêts de travail.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab6c8fcdc6046d47c7f370
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La SOCIETE MGF a consenti à la SARL CONSTRUCTION GENERALE BITERROISE, un contrat de crédit n°AIM 14654 suivant acte sous seing privé conclu en 2022 portant sur du matériel type chariot télescopique diesel
Source officiellePôle social
66335ba5c0d3e3fe99cae2ca
11 avril 2024
11 avril 2024
Localité 8] une déclaration de maladie professionnelle en date du 28 février 2022 ; le certificat médical initial en date du 1er mars 2022 du docteur [Y] faisait état de "Radiculalgie crurale par hernie discale
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e4c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il s'agit donc d'un homme de 39 ans qui a quelques discopathies étagées comme le scanner du 23 février 2018 le mentionnait, surtout que dans ce compte rendu on parlait de saillie discale....
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f60
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par décision notifiée à l'employeur le 16 mai 2022, le taux d'incapacité permanente de Mme [V] [M] a été fixé à 10 % à compter du 1er mars 2022 au titre des 'séquelles d'une lombalgie avec protrusion discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf9572b5e5e648cc039d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2019, la [6] informait l’association [11] qu’elle refusait de prendre en charge une nouvelle lésion diagnostiqué sur le certificat médical du 08 février 2019 soit une lombalgie avec volumineuse hernie discale
Source officielleChambre Sociale
687b2a1fe24ceec1d00d8fba
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[K] [U], qui constate une absence d'état antérieur documenté, qu'il apparaît difficile d'attribuer en l'espèce un taux d'incapacité supérieur à celui octroyé pour une amputation des deux phalanges distales
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689ba7dc40cd0f0b3d011405
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de la Sarthe une déclaration de maladie professionnelle le 6 juillet 2022 accompagnée d’un certificat médical initial du 20 juillet 2022 mentionnant “hernie discale
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ae6b85edc07d3453d2
3 avril 2025
3 avril 2025
Le certificat médical initial en date du 10 mars 2003 fait état d'une hernie discale opérée en 2000.
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b58
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il se produit une inflammation discale. Le lumbago est favorisé par une hypotonie de la sangle abdominale, une protrusion discale ou une hernie discale préexistantes.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210eec4cf860008dff68e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Il ajoute que la chirurgie lombaire est intervenue très rapidement et qu'il n'est pas en possession de documents médicaux prouvant une hernie discale compressive, hyperalgique, post-traumatique.
Source officielleChambre Sociale
653ca5f983c9498318209c31
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il n'y a pas cliniquement ni radiologiquement d'éléments en faveur d'une hernie discale...
Source officielleChambre 4 SB
65b4acfb7ef77d000880b401
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2015 sans séquelles indemnisables, et enfin de nouvelles déclarations de rechute dont la prise en charge avait été refusée ; que l'intéressée présentait avant l'accident litigieux une grave hernie discale
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d67c71a6a83181c8e92
31 octobre 2023
31 octobre 2023
caisse expose que le médecin-conseil de l'employeur considère qu'il n'existe aucune atteinte des pinces alors même que le médecin-conseil de la caisse retient que la flexion de l'inter-phalangienne distale
Source officiellePage 52 sur 254