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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2001290_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001306_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001320_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309016_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2415445_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Dewailly, vice-président, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d’exécution : Aux termes de l’article L. 911-
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300169_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e15
14 juin 2007
14 juin 2007
né le 17 Avril 1944 à RABAT (MAROC) (09400) de nationalité Française ... 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me DEPLANQUE, avocat
Source officielleChambre Sociale
644b63c0c51457d0f882ddb9
27 avril 2023
27 avril 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 27 AVRIL 2023 à la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL LEXAVOUE [Localité 5]-[Localité 4] LD
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d215
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2023 la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SCP DELHOMMAIS, MORIN la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 23 JANVIER
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce1420008389991
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2024 la SCP VALERIE DESPLANQUES Me Julie ROUYAT ARRÊT du : 18 AVRIL 2024 N° : 116 -
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100249_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101571_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielleChambre commerciale
6799c767d0369362bfa17a70
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Représentée par Me Andy FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Gérard DEPLANQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f3d
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Les Capères 09350 LES BORDES SUR ARIZE représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de la SELARL DEPLANQUE, avocats au barreau de PERPIGNAN INTIME(E/S) BANQUE POPULAIRE DU SUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f41
21 décembre 2006
21 décembre 2006
LES CAPERES 09350 LES BORDES SUR ARIZE représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de la SELARL DEPLANQUE, avocats au barreau de PERPIGNAN INTIME(E/S) SA UNION DE CREDIT POUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad7f
26 février 2008
26 février 2008
Annie 09350 CASTEX représenté par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assisté de la SELARL DEPLANQUE, avocats au barreau de PERPIGNAN INTIME(E/S) SA SOFINCO ... 75006 PARIS représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fac
16 mars 2021
16 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/03/2021 la SCP LAVAL FIRKOWSKI la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL DEREC
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d213
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Nicolas GENDRE de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de TOURS, La Société S.M.A.B.T.P.
Source officielleChambre Civile
65b0bcc68d0ccf000877e5e1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23.01.24 la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS la SCP VALERIE DESPLANQUES la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 23
Source officielle4ème Chambre civile
69d033ffcdc6046d470849cc
3 avril 2026
3 avril 2026
PORTS DE [Localité 1] c/ [L] [T] N°26/ Du 03 Avril 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/00466 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PK7R Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officiellePage 52 sur 96