Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007868639
17 octobre 1994
17 octobre 1994
anciennement cadastrée S 251 ne leur a pas été réattribuée, il ne ressort pas des pièces versées au dossier que la parcelle litigieuse, qui était en fait séparée des bâtiments d'exploitation par une butte
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470580.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
tribunal administratif de Rennes, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 16 septembre 2019 par lequel la maire de Rennes a autorisé l'abattage de vingt-huit arbres situés avenue des Buttes
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb7e
20 juillet 1988
20 juillet 1988
rendu le 28 octobre 1986 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre civile), au profit de : 1°/ Le BUREAU D'ETUDES DE GEOLOGIE, GEOPHYSIQUE ET GEOTECHNIQUE (BGGG), dont le siège social est rue de la Butte
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Y
613720b8cd580146773edd3b
5 juillet 1988
5 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe B..., demeurant à Auxerre (Yonne), 36, bis, rue des Buttes, agissant en qualité de syndic
Source officielleciv1
61372378cd5801467740a36b
26 avril 2000
26 avril 2000
Jean-Claude X..., 2 / Mme Danièle Y..., épouse X..., demeurant ensemble 4, résidence du Clos des Buttes, 02310 Charly, en cassation du jugement rendu le 8 janvier 1999 par le juge de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2302801_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 22 décembre 2020 dans un appartement de type T3 situé au 12 allée de la Butte aux cailles à Noisy-le-Grand (93160).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0912DEC004227698
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Il considéra notamment que les conclusions du requérant, tendant par voie d’interprétation de textes anciens à faire déclarer que les établissements de «la butte » et « du Champy &
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d380
26 octobre 2022
26 octobre 2022
dans le PLU et en zone de fort aléa dans le PPRI en raison des risques de crues de l'Ariège'; depuis 2019 la SCI y a implanté divers aménagements, sans aucune autorisation municipale, notamment une bute
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6780340e9c3ba90f51dc5cfa
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Seul le constat d’un décalage du volant est avéré. » Lors de l’examen du 4 juillet 2022 sur un pont élévateur, l’expert note : « Le mécanisme de débrayage, fourchette, butée sont en bon état mais nous
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02204_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SELARL Arkane Foncier a déposé le 23 septembre 2019 pour le compte du GFA de la butte aux lièvres une demande de déclaration préalable de division de parcelles référencée n° DP 078 349 19 C0020 en vue
Source officielle3ème chambre
DTA_2101302_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
(SBTPC), à la demande de la société de Développement du Groupement intercommunal du Sud (SODEGIS) en charge de l’opération d’aménagement et de résorption de l’habitat insalubre dans les secteurs de Butte
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400774_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
, ce qui avait d'ailleurs motivé le refus de permis de construire du 28 mars 202 ; - le mur censé soutenir la reconstruction de la butte historique (ce qui a visiblement été " expressément demandé
Source officielle3ème chambre
5fdd2048ea9fd28926eb0369
10 octobre 2018
10 octobre 2018
BUTEL, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE.
Source officielle3ème chambre
5fdd4996d0a9b4b1b7dda581
19 septembre 2018
19 septembre 2018
BUTEL, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
697493abcdc6046d47889b3b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
L'expert a notamment constaté, dans les deux caves et dans une butte de terre à l'arrière du terrain, la présence de gravats pouvant provenir de la démolition de la maison de Mme [A] et la présence de
Source officielleChambre A - Civile
670f581e4ad0d5ee7d7e5a32
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il n'est pas plus contestable que l'exhaussement et la modification du profil de l'arrière du terrain de M. et Mme [E], avec création d'une butte dont le sommet se trouve du côté de l'escalier face au
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201165
9 décembre 2021
9 décembre 2021
[E] se sont déversées par la servitude et ont érodé les matériaux qui servaient de butée de pied au talus qui s'est effondré. 12.
Source officielle7ème chambre 1ère section
69d6a75ccdc6046d478f47e1
7 avril 2026
7 avril 2026
Sont intervenues au titre de cette opération : - la société ATELIERS LES BUTTES CHAUMONT en qualité de maitre d’œuvre; - la société [G] en qualité d’entreprise, laquelle a sous-traité celle-ci à la société
Source officielle1ere Chambre
62c5296ba2c42363790797b2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
barreau de HAUTES-ALPES DÉBATS : A l'audience publique du 7 juin 2022 Madame BLATRY, Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
62c52977a2c4236379079812
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 7 juin 2022 Madame BLATRY, Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
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