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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300741_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e450eccdc6046d47c0e381
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jugement du 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 013499 Demandeur(s): BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (COBFAV) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officielle2ème chambre section A
69735666cdc6046d476895c6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procès-verbal d'Assemblée extraordinaire du 22 novembre 2016, [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officielle1ère chambre
DTA_2204222_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A a, aux termes d'un mandat exclusif consenti au titre de la période vérifié, confié la villa dénommée " Alang " dont il est propriétaire, à la société Beauchamps Estates, afin que cette dernière recherche
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300741_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Gravier représentant
Source officiellecomm
éclarée irrecevable en son action dirigéec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00124
5 février 2013
5 février 2013
Z... avait trouvé un repreneur pour l'immeuble sis à BEAUCHAMP et dépendant de la société SCGI moyennant le prix de 420. 000 euros compris dans la fourchette de prix proposée par l'expert qu'il avait consulté
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100172_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101227_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003838_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103632_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308128_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Féménia, présidente, Mme Beaucourt, première conseillère, M. Boileau, conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403536_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Pryfer, substituant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403729_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Perrin, premier conseiller, Mme Beaucourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe publique le 19 décembre 2025. Le rapporteur, Signé D.
Source officielleChambre 4-4
6364ba25e405357f749ea4ba
27 octobre 2022
27 octobre 2022
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-4
627df6850d41e0057d43e096
12 mai 2022
12 mai 2022
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-4
627df6860d41e0057d43e098
12 mai 2022
12 mai 2022
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-4
6274bb272799a9057d5dce69
5 mai 2022
5 mai 2022
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-4
63d37965d1bc2605de4b45b5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleChambre 4-3
5fd966d17c94e55257ad31eb
7 février 2020
7 février 2020
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-4
62c7c94acb8dca058e3e7824
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
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