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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137210acd580146773f07f3
21 juin 1989
21 juin 1989
. ; 2°) Monsieur Axel X... ; 3°) Monsieur Patrick X... ; tous trois demeurant à Nouméa (Nouvelle Calédonie) lot N° 2, lotissement Tina sur Mer, 4°) La BANQUE NAATIONAL DE PARIS, NOUVELLE CALEDONIE
Source officielleciv3
613720bfcd580146773ee0bf
9 novembre 1988
9 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., Camille, Axel A..., demeurant "Le Littoral Nord", Trois Bassins (Réunion), assisté de
Source officielleciv3
61372296cd580146773fecae
6 mai 1996
6 mai 1996
Axel Z... X... A..., demeurant ..., 3°/ M. Alcé Z... X...
Source officielleciv1
613723f9cd580146774109f1
19 février 2002
19 février 2002
X... et fixé sa part contributive à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Axel alors, selon le moyen, qu'elle avait conclu au débouté de l'appel interjeté par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603426e2e5e24e165788d019
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Préalablement à la constitution de la société AXE CONSULT, Monsieur [E] était gérant de fait et associé unique de la société AXE NADAUD, dont les locaux étaient également loués par la SCI ELSAADA.
Source officielleChambre 4-6
6868b6c02f06adf21413c403
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[W] a d'abord travaillé pour la société AXE BTP, dirigée par M.
Source officiellecomm
613721a5cd580146773f592e
25 février 1992
25 février 1992
de l'économie, des finances et du budget, ... (12ème), en cassation d'un jugement rendu le 25 août 1989 par le tribunal de grande instance de Mulhouse (1e chambre civile), au profit de la société Axal
Source officiellecomm
61372369cd58014677409617
1 février 2000
1 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Axe expertise-comptable, société à responsabilité
Source officielle3e Chambre B
61628cd1293034a8c342f708
27 juin 2013
27 juin 2013
aux dépens ainsi qu'au paiement d'une indemnité de procédure à la société Agence Axe Associés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310889_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 juillet 2023, 9 octobre 2023 et 4 janvier 2024, la société Axeme Deco, représentée par Me Raynal, demande au tribunal, dans
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00600
11 juin 2013
11 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axe expansion et à la SELARL EMJ et à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1204DEC006272113
4 décembre 2018
4 décembre 2018
KG (« la première requérante ») et la société anonyme Axel Springer AG (« la deuxième requérante »), sont des personnes morales de droit allemand
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00307_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
et l'existence d'un doublon entre les fonctions de direction de Mme B et les prestations prévues par cette convention, pour écarter la déduction en charges des sommes versées à Axeo au titre des actions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10060
19 janvier 2022
19 janvier 2022
Barincou, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Axal, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162f6f6b807dfe813d29774
5 octobre 2011
5 octobre 2011
son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître BIGOT Christophe avocat, toque A738 INTIMÉE SARL AXE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100975
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Y... relatée au responsable de la société Chevalerie de la Bretèque mais pourtant corroborée par un autre témoin selon laquelle ce jour-là j'ai trouvé ma fille Axelle avec les larmes aux yeux et très énervée
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0157b74e929a9d8fa42a0
1 octobre 2025
1 octobre 2025
En l’espèce, la compagnie d’assurance LA MATMUT supportera les dépens de l’instance en référé avec distraction au profit de Maître Axel NAKACHE.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fca6d9fb8ec6f5897d6d651
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Au niveau des oeuvres d'Axell, je lègue au Musée d'[Localité 6] les oeuvres qui y sont en dépôt.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee3f
24 mai 2006
24 mai 2006
en elle-même incompatible avec un examen soigneux des aires maxillaires et inguinales" ; que l'expert insistait sur les problèmes de "proxémique", le praticien devant rester à une certaine distance "d'axes
Source officiellecr
édure suiviec/Nicolas X
613726a9cd5801467742779f
24 avril 2007
24 avril 2007
établi également que juste avant la choc, il fumait et téléphonait, ce dont il ne se souvient plus ; que, par ailleurs, les constatations matérielles qui révèlent un point de choc vers le milieu de l'axe
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